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Lire la suite(CNSR) pour rassembler les principaux acteurs de la sécurité routière, avec leurs compétences et sensibilités respectives, afin qu’ils puissent débattre, échanger et réfléchir pour formuler des
Lire la suitede résolution n° 1051 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier Sécurité lors des manifestations et rassemblements de personnes à Paris, depuis le 16 mai 2012 : Proposition de résolution n° 1049 de M. Christian
Lire la suitelequel elle prend connaissance du texte et émet des recommandations. La Commission a d'abord pris acte de la liste des établissements et rassemblements soumis au passe sanitaire. Sont exclus les
Lire la suitecontrôler l’utilisation du « passe sanitaire » en particulier dans les lieux clos. 5)- Élargissement du télétravail, réintroduction du port du masque dans certains lieux, limitation des rassemblements, et
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