La veille juridique depuis le 116ème Congrès nationale des sapeurs-pompiers à Saint-Etienne ... Le Congrès est l'occasion annuelle d'initier ou de renforcer les liens que le Poratil National des Ressources et des Savoirs a pour objet de nouer. La dimension juridique et judiciaire des ... L'ENSOSP au Congrès national des sapeurs-pompiers
Lire la suiteLes 11 et 12 septembre derniers se sont tenues les journées consacrées aux DAF et RAF des SDIS ... Depuis quelques année, l'ENSOSP organise deux journées de formation à l'attention des directeurs et responsables administratifs et financiers des SDIS afin de leurs permettre d'actualiser leur ... LES JOURNEES PROFESSIONNELLES DES RAF A L'ENSOSP
Lire la suiteLe mémoire, lauréat de la main d'or des prix de l'ENSOSP, est "Management des diversités : quels enjeux et opportunités pour les SIS ?" dont les co-auteurs sont le capitaine CAMBON Lionel, le ... Mémoire lauréat de la main d'or des prix de l'ENSOSP
Lire la suiteAlors que Paris s’efforce de montrer à Bruxelles sa bonne volonté, des agriculteurs dénoncent mercredi 17 janvier 2013 dans la rue la réglementation environnementale communautaire. ... Le zonage des espaces pollués par les nitrates – ou menacés de l’être –inclut 18 860 communes, soit 860 de plus qu’en 2012. Ce nouveau tracé des « zones vulnérables », issus d’arrêtés préfectoraux ... ELARGISSEMENT DES « ZONES VULNERABLES » EN APPLICATION DE LA DIRECTIVE « NITRATES »
Lire la suiteAfin d’aider l’ensemble des partenaires dans sa mise en œuvre, qui s’étend sur plusieurs années, un guide pratique vient de paraître sur le site du ministère de l'intérieur ... Ce guide présente sous forme de fiches didactiques les dispositions relatives aux structures territoriales, à l’intercommunalité, à la mutualisation des services et à la rationalisation des ... UN GUIDE PRATIQUE SUR LA REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Lire la suiteDécret n° 2022-1116 du 4 août 2022 fixant les conditions d'attribution du label « employeur partenaire des sapeurs-pompiers » ... L’article 45 de la loi n° 2021-1520 du 25 novembre 2021 visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les ... Le label "Employeur partenaire des sapeurs-pompiers"
Lire la suiteProposition de loi de M. Pierre MOREL-A-L'HUISSIER et plusieurs de ses collègues relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique, n° 2977, déposée le 18 novembre ... Ce texte vise en particulier : - à conforter la protection pénale des acteurs de la sécurité civile, - à poursuivre l’amélioration de leur protection sociale, - à faciliter et à développer le ... Engagement et cadre juridique des sapeurs-pompiers volontaires
Lire la suiteLa DGCL a publié sur son site internet, vendredi 31 août 2012, la liste des contrats de complémentaires pouvant faire l’objet d’une participation financière des employeurs locaux. ... Comme prévu, ce vendredi 31 août, la DGCL a publié sur son site la liste des contrats de complémentaires « santé » et « prévoyance » labellisés qu’annonçait le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 ... MUTUELLES : LA LISTE DES CONTRATS LABELLISES EST PARUE
Lire la suiteVous trouverez ci dessous un lien vous permettant de consulter le mémoire intitulé "Évolutions souhaitables et prévisibles de la gouvernance des services d'incendie et de secours ?". Auteur : Elève ... Mémoire ESD élève colonel 2021 : "Évolutions souhaitables et prévisibles de la gouvernance des services d'incendie et de secours ?"
Lire la suiteIl s’agit donc d’une Promesse annoncée de manière cérémonieuse en insistant sur le caractère sacré et indéfectible des paroles prononcées. Le serment a donc une fonction d’engagement personnel de ... Les serments des officiers de sapeurs-pompiers
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