Parlement européen et Conseil de l'Union européenne 0 ... modifiant le règlement (UE) 2018/842 relatif aux réductions annuelles contraignantes des émissions de gaz à effet de serre par les États membres de 2021 à 2030 contribuant à l’action pour le climat
Lire la suiteLe feu est resté circonscrit à l’entreprise. Les principales difficultés rencontrées sont liées à la densité des véhicules stationnés sur le site ainsi qu’à leurs équipements (bouteilles de gaz ... L’intervention concerne un incendie de caravanes et de mobil-homes dans une société de gardiennage. Plusieurs explosions BLEVE se sont produites entraînant des effets missiles. Les fumées sont ... Partage d'Expérience du SDIS des Pyrénées-Orientales : Feu d'établissement de gardiennage de caravanes et de mobil-homes
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique 2445 (transformation du papier, carton) de la nomenclature des
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant le décret n° 2022-1097 du 30 juillet 2022 relatif aux mesures de veille et de sécurité sanitaire maintenues en matière de lutte contre la covid-19
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... "Le décret modifie les dispositions relatives aux traitements de données personnelles Contact Covid, SI-DEP (Système d'Informations de Dépistage) et Vaccin covid. Il complète la liste des données ... modifiant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... Notice : le présent arrêté définit les modalités d'une campagne d'identification et d'analyse des substances per- ou polyfluoroalkylées qui doit être mise en œuvre pour les rejets aqueux de ... relatif à l'analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l'environnement relevant du régime de l'autorisation
Lire la suiteMinistère de la transition écologique et solidaire 0 ... Cet arrêté prend en compte le règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs ... relatif à l'emplacement et au montage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... "le décret prolonge jusqu'au 31 janvier 2023 la durée de mise en œuvre du traitement de données dénommé « TousAntiCovid », sur lequel repose l'application du même nom. Il supprime la fonctionnalité ... modifiant le décret n° 2020-650 du 29 mai 2020 relatif au traitement de données dénommé « TousAntiCovid »
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant l'arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de remboursement de l'acte de détection du génome du SARS-CoV-2 par amplification génique et l'arrêté du 1er juin 2021
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et l'arrêté du 12 décembre 2020 portant modification des conditions de
Lire la suite