Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... forêts ». Au niveau local, les maires sont en première ligne, tout en ne disposant que de très peu d'outils juridiques. La guerre du feu se gagnera-t-elle sans eux ? Pas si sûr." Par Brigitte Menguy ... 2023-18 Nouvelles prérogatives pour les titulaires du BNSSA. Depuis plusieurs années, les élus s’alarment du manque croissant de personnes portant le titre de maitre-nageur sauveteur (MNS). Ces ... Extension des zones Natura 2000 Question orale n° 0326S de M. Hervé Gillé (Gironde - SER) publiée dans le JO Sénat du 22/12/2022 M. Hervé Gillé attire l'attention de M. le ministre de la transition
Lire la suite[Localtis] Prévention des feux de forêt : le Sénat adopte sa proposition de loi ... "Gagner la "guerre contre le feu" suppose d’engager des réponses transversales, articulant prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque ... Article de presse
Lire la suitePuigcerda) dans le département des Pyrénées-Orientales du mercredi 03 au vendredi 05 octobre 2018. Elles seront l'occasion de présenter les évolutions de l'emploi du feu dans les Pyrénées Orientales, son
Lire la suite"En France, la législation concernant la détention et le port d’armes à feu est l’une des plus restrictives d’Europe. Il peut cependant être accordé ... Article de presse
Lire la suiteIncendies de centres de données ... toujours inaccessible une semaine après cet incendie ! L'absence de redondance réelle des données des sites et applications, d'une part, et de plans de reprise d'activité, d'autre part, n'est assurément ... 'une pépite française, qui compte aujourd'hui plus de 2 500 salariés et qui peut s'appuyer sur 32 data centers. Nous l'accompagnerons dans la reprise de son activité et pour faire en sorte qu'elle puisse faire ... Question n° 1730G de M. Patrick Chaize (Ain - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/03/2021 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics publiée dans le JO Sénat du 18/03/2021
Lire la suite[Localtis] Une nouvelle carte nationale de "sensibilité au danger prévisible de feux de forêt et de végétation" ... la probabilité que le territoire soit touché par un feu de plus de 20 hectares. Dans une circulaire datée du 26 juillet, Christophe Béchu demande aux préfets de mettre ce nouvel outil à la disposition ... Article de presse
Lire la suiteQuestion au Ministre sur la Cotisation au Conseil national de l'ordre des infirmiers ... Mme Samia Ghali attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur les difficultés fiscales rencontrées par les membres de la ... Conseil d'État à plusieurs reprises, ces deux modes de déduction sont, au titre de la même année, exclusifs l'un de l'autre, et il n'est pas possible de cumuler la déduction forfaitaire pour frais ... Question écrite n° 10759 de Mme Samia Ghali (Bouches-du-Rhône - SOC) - publiée dans le JO Sénat du 05/11/2009 - page 2558 ... Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi - publiée dans le JO Sénat du 11/03/2010 - page 607
Lire la suiteMme Annick Billon attire l'attention de Mme la ministre de la transition énergétique sur la consolidation de la filière émergente de l'hydrogène en France, et sur la nécessaire reprise de l ... La France s'est dotée en septembre 2020, d'une stratégie hydrogène ambitieuse pour l'hydrogène décarboné, basée sur l'électrolyse de l'eau, qui apparaît comme le plus prometteur des procédés. Cette ... Question écrite n° 00722 de Mme Annick Billon (Vendée - UC) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 ... Réponse du Ministère de la transition énergétique publiée dans le JO Sénat du 16/02/2023
Lire la suite.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... janvier 2022 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales - M. MAZOYER (Kévin) NOR : INTA2138835D Décret du 18 janvier 2022 portant nomination du secrétaire ... 2022-03 Chères abonnées, chers abonnés, D’abord, il est à noter qu’un texte vient de modifier l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de ... pourtant, il y avait 30 % de personnes hospitalisées en plus. Et pourtant, il y avait un couvre-feu dans le pays ; les restaurants, les bars, les théâtres et les cinémas étaient fermés. C'est grâce à cette
Lire la suiteUtilisation du compte personnel de formation ... sans se limiter à la création ou reprise d'entreprise. Cela éviterait les montages visant à détourner la règlementation sur ce sujet. De même, il pourrait être envisagé de scinder les droits CPF en deux ... missions ; les actions de formation, d'accompagnement et de conseil dispensées aux créateurs ou repreneurs d'entreprise ayant pour objet de réaliser leur projet de création ou de reprise d'entreprise et de ... Question n° 02932 de M. Édouard Courtial (Oise - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation
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