[Gazette des communes] Retraites : au Sénat, nouvelle vague d’amendements en faveur de la FPT ... que lors de la première lecture à l’Assemblée nationale, mais, à nouveau, beaucoup concernent les agents des collectivités. Petit tour d’horizon." Par Véronique Vigne-Lepage [Si vous souhaitez
Lire la suite[Gazette des communes] Les moyens d’alerte de la population se diversifient ... ’Etat fait parvenir aux habitants des messages sur leurs téléphones, en cas de danger. Mais les maires gardent la charge de prévenir leurs populations. Longtemps, la sirène a été l’unique outil de diffusion de
Lire la suite[Gazette des communes] Une circulaire décline la stratégie de lutte contre les feux de forêt ... forêts et de végétation qui seront mises en œuvre pour l'été 2023." Par Léna Jabre [Si vous souhaitez consulter des articles non téléchargeables, veuillez-nous en faire la demande par mail]
Lire la suite[La Gazette des Communes] Canicule : le port du bermuda pas interdit… mais restreint pour les agents ... imposée par l’autorité territoriale, au titre de son pouvoir d’organisation des services." Par Gaëlle Ginibrière [Si vous souhaitez consulter des articles non téléchargeables, veuillez-nous en faire la
Lire la suite[La Gazette des Communes] Maisons fissurées : vers une meilleure prise en charge ? ... la direction générale du trésor a fait le point sur ce que pourrait être les nouveaux critères de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle en cas de retrait-gonflement des argiles. L
Lire la suite[La Gazette des Communes] Un agent de cantine irrespectueux obtient l’annulation de sa mutation ... préparation des repas". Par Sophie Soykurt
Lire la suite[Gazette des communes] Les lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels en 10 questions ... dirigent les personnels et les moyens engagés dans toutes les missions dévolues aux Sdis, dont ils constituent l’encadrement intermédiaire." Par Sophie Soykurt [Si vous souhaitez consulter des articles non
Lire la suite[La Gazette des Communes] « Juridiquement, on peut envisager d’attribuer la qualité de collectivité aux intercommunalités » ... "Florian Mugnier, auteur d’une thèse sur la personnalité juridique des collectivités territoriales, revient sur la pertinence d’accorder celle-ci aux
Lire la suite[Gazette des communes] Feux de forêt : le Sénat renforce les obligations de débroussaillement ... ’intensification et l’extension du risque d’incendie. Le point sur les principaux enseignements à en retirer." Par Pierre Garcia [Si vous souhaitez consulter des articles non téléchargeables, veuillez-nous en faire
Lire la suite[La Gazette des Communes] Le tabagisme passif d’un agent au travail peut être indemnisé ... est le sens d'un arrêt de la Cour administrative de Bordeaux du 28 juin 2023, à propos d'une employée au sein d’un musée municipal." Par Sophie Soykurt Si vous souhaitez consulter des articles
Lire la suite