://www.calameo.com/read/002124712261c74c90f23?authid=PXA6GlG1L8Ix, https://www.calameo.com/read/002124712c55839f38db4?authid=7QCjHbu2lOe9 et https://www.calameo.com/read/0021247126269b652b084?authid=XHeBG2Ilgtw4 Comment animer son
Lire la suite19 et samedi 20 Octobre prochains au Palais des Congrès de Perpignan. Et oui, changement de format pour cette édition ! Nous passons de 2 jours à 3 jours afin de pouvoir vous proposer plus d ... édition ! Nous passons de 2 jours à 3 jours afin de pouvoir vous proposer plus d'ateliers et de vous faciliter les trajets allers et retours en débutant et en finisssant en milieu de journée. Cette année
Lire la suiteprévention 9h - 12h : Risque routier RETEX 2 : Procédure de recueil et de suivi statistique RETEX 1 : Présentation de l'application covoiturage type "BLA BLA CAR" RETEX 3 : Localisation des SPV et
Lire la suite’incendie et de secours d’Ille-et-Vilaine Tèl : + 33 (0)2 99 87 97 69 ✉ estelle.melki@sdis35.fr
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Lire la suiteraison de leurs intérêts pour le service d’incendie et de secours. ( CAA de TOULOUSE, 2ème chambre, 28/03/2023, 21TL01332 ) STATUT Accident de service N’est pas un accident de service, l ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... conjoncture nationale. Le produit versé aux départements s’élevait durant les premiers exercices à 900 M€ environ. Atteignant 1,24 Md€ en 2021, il a progressé en moyenne de +2,4 % par an depuis 2005. La ... la gestion de la crise sanitaire. En application de cette loi, les pompiers qui n'ont pas satisfait à leur obligation vaccinale contre le SARS COV-2, sont suspendus depuis le 15 septembre 2021
Lire la suite. ---------- Au regard de la jurisprudence et de l’article R 111-2 du Code de l’urbanisme, le risque incendie doit être pris en compte dans la délivrance du permis de construire. La sécurité des infrastructures ... du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... (Philippe) NOR : IOMA2236050D Décret du 29 décembre 2022 portant nomination de la sous-préfète de Commercy - Mme NACIBIDE (Odile) NOR : IOMA2235452D Décret du 2 janvier 2023 portant nomination de la sous ... -1 et L. 4135-2 du même code (autorisations d'absence et crédit d'heures) est assimilé à une durée de travail effective pour la détermination de la durée des congés payés ainsi qu'au regard de tous les
Lire la suitede santé concernés par l’obligation vaccinale contre la covid-19 définie au 2° du I de l’article 12 précité de la loi du 5 août 2021 ni la définition des locaux mentionnés au 4° du I de l’article 12 de ... .ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... ’exposer les motifs de ce projet et d’en soutenir la discussion. Rappelons que le projet en question [2] a été déposé et enregistré à l’Assemblée nationale, le 20 juillet dernier. Dans l’exposé des motifs, l ... , représentant plus de 2,5 % de leurs recettes réelles de fonctionnement et, d'autre part, une perte d'épargne brute supérieure à 6,5 % en 2020 y sont éligibles. Le montant de la dotation est égal à la totalité de
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique. NOR : TSSS2406346A Arrêté du 8 mars 2024 portant radiation de ... compétences, etc. 2° simplifier la vie associative : simplifier les conditions de prêt entre associations, procéder à des opérations de trésorerie entre elles, permettre à certaines associations de bénéficier ... de préciser que les référentiels techniques élaborés par les services du ministère de l'Intérieur et des Outre-mer, sur la base des principes généraux de prévention inscrits à l'article L.4121-2 du
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