De nombreuses questions se posent :
. ( CAA Douai 11 février 2020, n° 18DA01379-18DA02244, ministre de la transition écologique et solidaire ) . Règlement opérationnel . Le syndicat autonome du personnel navigant de la sécurité civile (SAPNSC ... 2020-15 Chères abonnées, chers abonnés, Cette semaine a été marquée par le discours du Président de la République qui a annoncé le prolongement d’un mois du confinement avec une date clé, le 11 mai ... 096,23 43 210 049,73 LOZERE 11 517 951,69 1 723 414,72 2 811 361,76 16 052 728,17 MAINE-ET-LOIRE 32 561 261,93 13 816 097,67 16 109 442,00 62 486 801,60 MANCHE 26 811 413,95 10 333 990,05 34 796 530
Lire la suiteC’est à travers le prisme de Xynthia que s'est tenu à la Rochelle les 10,11 et 12 octobre 2012, le colloque « submersions marines : la réponse opérationnelle » qui proposa d’aborder les
Lire la suiteet saison en cours), DGPR, mission interrégionale inondation. 10h30-10h45 : Préparation inter-services de la réponse – EMIZ Sud. 10h45-11h30 : REX des évènements 2016 - zoom sur la
Lire la suitela bande de 10 mètres le long de la voie privée y donnant accès) n'est pas intégralement compris dans la zone des 200 mètres, la partie de ce périmètre (ou de cette bande) située au-delà de 200 mètres ... Question N° : 63371 de M. Deluga François ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Gironde )publiée au JO le : 10/11/2009 page : 10523
Lire la suiteQuestion écrite n° 20784 de M. Jean-Jacques Hyest (Seine-et-Marne - UMP) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2011 - page 2836
Lire la suiteQuestion N° : 119729 de M. Robert Lecou ( Union pour un Mouvement Populaire - Hérault ) publiée au JO le : 11/10/2011 page : 10735
Lire la suiteQuestion orale sans débat n° 1462S de M. Claude Léonard (Meuse - UMP) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2011 - page 2829
Lire la suiteQuestion écrite n° 20797 de M. Jean-Claude Lenoir (Orne - UMP) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2011 - page 2847
Lire la suiteQuestion n° 0255S de M. Daniel Salmon (Ille-et-Vilaine - GEST) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2022 ... du 30/11/2022
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