’Incendie (RCCI) par les Services d’Incendie et de Secours (SIS) est encadrée par la circulaire ministérielle du 23 mars 2011. A ce titre, la formation des Sapeurs-Pompiers Investigateurs (SPI) est assurée par l
Lire la suite2020-07 Chères abonnées, chers abonnés, La sécurité civile est enrichie par de nouveaux textes parmi lesquels : - la circulaire du 29 janvier 2020 relative à l’actualisation du guide méthodologique
Lire la suite". Si " l es requérants soutiennent, d'une part, que l'accès au terrain d'assiette du projet nécessitait de traverser la parcelle EM700, dont la commune est propriétaire et pour laquelle les
Lire la suitedirection COD-PCO) 7 février 9h00 à 12h30 Le SUAP et le SMO (9h00 – 10h00) : Actualité – Perspective Circulaire relative aux indisponibilités des transporteurs sanitaires privés Les plates
Lire la suiteministre de l’intérieur demande, dans une circulaire du 31 août 2020, aux préfets d’avoir une attention particulière sur la mise en œuvre de cette revalorisation. Toute l’équipe vous souhaite une bonne
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