sollicités, les référentiels de prix ou les guides d'achats utilisés. Dans son rapport intitulé « La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi », remis au Président de la République le
Lire la suite, dee guides d'achat en est l'illustration. La COMETIC contribue ainsi à la maîtrise des dépenses des collectivités territoriales, en favorisant la concertation, notamment en matière de processus d
Lire la suite-critères sous forme de guides prenant en compte les premières expériences concrètes et les questions des porteurs de PAPI et des bureaux d’études » ; « Intégrer explicitement dans la doctrine écrite sur les
Lire la suiteréglementaires actuelles et guides de sécurité incendie en vigueur, nombreux et relevant généralement d’une méthode schématique et déterministe. Si l’importance de la préservation et de la protection du
Lire la suitedéfinition de spécifications communes des matériels. Au nombre de ces actions figure l'élaboration de guides d'aide à la définition du besoin pour les principaux véhicules en service dans les SDIS. Ces guides
Lire la suitecertificateurs et de représentants ad hoc du mouvement associatif, le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports et de la vie associative avait, dès 2005, mis en oeuvre un guide à l'usage des jurys et des
Lire la suite-pompiers professionnels, le bureau du conseil d'administration d'un SDIS a modifié les dispositions du "Guide de gestion du temps de travail des personnels" de ce SDIS, par une délibération du 18 décembre 2013. Le
Lire la suitefédérations, nous sommes convenus d'un guide sanitaire pour permettre, là où c'est possible, la reprise d'un certain nombre de chantiers, dans une totale sécurité pour les travailleurs, alors même que nous
Lire la suite'urgence a été déclaré à compter du 14 novembre 2015 et prorogé jusqu'au 1er novembre 2017. Ce régime, guidé par la protection face à la menace terroriste et la sécurité, étend les pouvoirs de l
Lire la suitecatégorie Risque et innovation technologique lors de la cérémonie des prix de l'ENSOSP du 17 novembre 2021. Il a également reçu le prix de la main d'or. Le Guide National de Référence (GNR) relatif aux
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