ministre des solidarités et de la santé. Monsieur le ministre, la vague épidémique sans précédent de covid-19 qui a frappé les Antilles, dont Saint-Martin, a mis en exergue les fragilités structurelles des ... M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'autonomie. Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteMme Sylvie Tolmont interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur la reconnaissance du droit, pour tout médaillé militaire ... réglementation en vigueur. Cela ne remet pas en cause les mérites des titulaires de la médaille militaire, étant précisé que les membres de l'ordre de la Légion d'honneur ou de l'ordre national du Mérite n'ont pas ... Réponse du Ministère des anciens combattants publiée dans le JO Assemblée nationale du 23/03/2021
Lire la suiteM. Michel Havard appelle l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la nécessité d'équiper tous les cabinets médicaux et toutes les pharmacies de défibrillateurs cardiaques ... but, deux millions d'euros ont été débloqués pour l'installation de ces appareils dans les lieux publics (ministères, institutions publiques) et au sein des équipements sportifs. Pour les cabinets des ... Réponse de la ministre de la santé et des sports publiée au JO le : 15/06/2010 page : 6736
Lire la suitedivision communication. Ce colloque s’adresse à tous les acteurs qui ont vocation à œuvrer ensemble pour faire face à tout type de crise de sécurité civile. Carrefour de rencontre et d’échange des cadres ... Ces dernières années ont été riches en événements nécessitant une coordination des différents acteurs (communes, préfectures, État-major interministériel de zone, services départementaux d
Lire la suite'insuffisance cardiaque n'est pas traitée, elle entraîne la mort dans 50 % des cas. On estime que 1 % à 2 % de la population française est concernée, soit 1,4 million de personnes. À titre de comparaison, c'est autant que ... M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'autonomie. Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l ... Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteM. André Chassaigne attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la rétroactivité du dispositif d'indemnisation des sapeurs-pompiers victimes de maladies liées au vaccin ... 'une indemnisation au titre des dommages que la vaccination aurait pu entraîner. En application des dispositions des articles L. 3111-4 et L. 3111-9 du code de la santé publique, les sapeurs-pompiers peuvent ... Réponse du ministre de la santé et des sports publiée au JO le : 26/10/2010 page : 11777
Lire la suiteM. Jean-Pierre Grand attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les conclusions du rapport prévu à l'article 42 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l ... 'une indemnisation au titre des dommages que la vaccination aurait pu entraîner. En application des dispositions des articles L. 3111-4 et L. 3111-9 du code de la santé publique, les sapeurs pompiers peuvent ... Réponse de la ministre de la santé et des sports publiée au JO le : 19/10/2010 page : 11463
Lire la suiteM. Xavier Bertrand appelle l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'identification des personnels participant à des actions de sécurité ... En de réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Lire la suiteMme Évelyne Didier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'application, en ce qui concerne les services ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Lire la suiteMme Évelyne Didier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'application, en ce qui concerne les services départementaux d ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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