[La Gazette des Communes] Le risque pénal des acteurs publics locaux à la loupe ... "Chaque année, l’observatoire de la Smacl fait le point sur le risque pénal des élus et des fonctionnaires territoriaux. Son édition 2022, rendue publique ce 16
Lire la suite[Localtis] Risque inondation : les projets, expérimentations et solutions de l’Inrae ... été présentés pour mieux comprendre et prévenir le risque inondation."
Lire la suite[La Gazette des Communes] Feux de forêt : une carte pointe les communes à risque ... les élus d’adapter les règles d’urbanisme à ce nouveau danger. 58 communes du Jura ont été identifiées par la préfecture à risque fort de feux de forêt. « 1000 hectares sont partis en fumée au mois d
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Lire la suiteF. Labelle, Servitude conventionnelle et plan de prévention des risques naturels : quand commodité rime avec conformité ... nouvelle assiette qu’un endroit aussi commode et, partant, ne doit pas méconnaître les prescriptions d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles." A propos de la décision Civ. 3e, 25 janv. 2024
Lire la suite[La Gazette des Communes] Cyberharcèlement, violences sexistes, radicalisation : quelle prévention possible face aux risques numériques ?
Lire la suite[Localtis] Feux de forêt : le gouvernement se prépare à un été à haut risque
Lire la suitePierre Fadeuilhe, Juridique - Responsabilité pénale - Risques encourus par le président d'association
Lire la suite>> Master Risques et Environnement : Lieutenant–colonel Mohammed KHARRAZ - Référent programme Courriel : Mohammed.KHARRAZ@ensosp.fr Tel : + 33 (0)4 42 39 05 72 >> Master Ingénierie et ... prépare dès à présent pour monter les dossiers d’inscription, voire les dossiers de Validation des Acquis Professionnels (VAP) attendus pour le printemps. Voici notre offre : Master Risques et
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