initiés par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). Cette recommandation est totalement en phase avec le traitement actuel de la question des
Lire la suiteréponses apportées en matière de retraite, des décisions pour agir sur la sécurité des pompiers en intervention et enfin de la proposition faite de porter le taux plafond de l'indemnité de feu à 25 %. La fin
Lire la suitede favoriser la mise en sécurité des établissements scolaires, des logements sociaux et des établissements de gestion de crise. La loi de finances pour 2019 a également renforcé la mobilisation du
Lire la suiterelevage de personne non suivi d'un transport sanitaire, ne fait pas l'objet d'un remboursement par la sécurité sociale. Les arrêtés des 24 avril et 5 mai 2009, relatifs à la mise en oeuvre des référentiels
Lire la suite'embauche ainsi qu'à un examen médical périodique dont la fréquence est fixée par décret en Conseil d'État. Le décret du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine
Lire la suiteniveau élevé d'exigence dans ce domaine. La DECI des zones urbanisées exposées aux risques de feux de forêts est un enjeu majeur de sécurité des populations et de préservation des biens. Les règles de la
Lire la suitesanitaire pour permettre, là où c'est possible, la reprise d'un certain nombre de chantiers, dans une totale sécurité pour les travailleurs, alors même que nous observions qu'à peu près neuf chantiers sur dix
Lire la suiteDans sa feuille de route « Influenza aviaire 2021 » en date du 8 juillet 2021, le ministère de l'agriculture et de l'alimentation, sur la base des recommandations de l'agence nationale de sécurité
Lire la suitedispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19, je me suis engagé à vous donner rendez-vous à l'automne,… Une députée du groupe RN . Que des mots ! M
Lire la suitepartielle de l'offre de soins, pour garantir en permanence la prise en charge des urgences vitales pour les patients du territoire. Par ailleurs, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale
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