guide « Qu'est-ce qu'un logement décent ? » qui évoque notamment le sujet sécurité de l'installation électrique.
Lire la suitecoopération civilo-militaire. Un guide méthodologique, annexé à la circulaire du 25 février 2011, propose une méthode de planification territoriale interministérielle tout à fait novatrice. Cette approche
Lire la suiteprojet nommé par le Préfet, simplification des avenants, nouveaux guides, journée d'échanges nationale ;rapprocher la labellisation des territoires en mobilisant les instances de bassin ;raccourcir autant
Lire la suiteprojet nommé par le Préfet, simplification des avenants, nouveaux guides, journée d'échanges nationale ;rapprocher la labellisation des territoires en mobilisant les instances de bassin ;raccourcir autant
Lire la suitephotovoltaïque, du bâtiment et des assurances. Cette concertation devrait déboucher d'ici à la fin de l'année sur des guides ou des instructions techniques afin de garantir un niveau de sécurité optimum et
Lire la suitelieutenant-colonel Stéphane LEGUAY a rédigé un guide sur la thématique de l'enquête administrative. Ce guide a été mis à jour ce mois-ci. Le document est accessible directement sur la plateforme juridique du
Lire la suitefinancement des SDIS (première partie), les rapporteurs émettent un certain nombre de proposition pour y remédier (seconde partie). Guide pratique de l'OECP Les modes amiables de règlement des différends dans
Lire la suiteparticipatives, différents guides sont proposés afin de consolider et d'intégrer les mesures citoyennes. Les populations, en situation d'insécurité perçue, seront en quête de reprise sur leur environnement lors
Lire la suitemême règles que l'ensemble des établissements recevant du public (ERP), du point de vue de leur ouverture ou de leur fermeture au public. Ainsi, en application de l'article L. 123-4 du code de la
Lire la suiteformation. L’arrêté du 22 août 2019 précise notamment dans son article 14 que ces RIOFE déclinent les guides nationaux et référentiels. Ces documents constituent la base des demandes d’agrément de formation
Lire la suite