accueillant des personnes âgées, d'un classement en établissement recevant du public (ERP) de type J. C'est la raison pour laquelle les bâtiments de ces résidences sont conçus de manière à prévoir une
Lire la suiteemployeur public devra réaliser un diagnostic des facteurs de RPS, qui sera intégré dans le document unique d'évaluation des risques. Un guide méthodologique de prise en compte des RPS dans les collectivités
Lire la suiteguide méthodologique et pratique, dénommé « référentiel national de la DECI » sera publié sous la forme d'un arrêté. Il présentera différents types de solutions permettant d'entretenir, conforter ou d
Lire la suitephotovoltaïque, du bâtiment et des assurances. Cette concertation devrait déboucher d'ici à la fin de l'année sur des guides ou des instructions techniques afin de garantir un niveau de sécurité optimum et
Lire la suitecoopération civilo-militaire. Un guide méthodologique, annexé à la circulaire du 25 février 2011, propose une méthode de planification territoriale interministérielle tout à fait novatrice. Cette approche
Lire la suite'ores et déjà des méthodes d'évaluation pour ce type de dommages ainsi que des guides d'application. La méthode en cours de finalisation par le MTES reposera sur les mêmes principes de base que les méthodes
Lire la suiteguide « Qu'est-ce qu'un logement décent ? » qui évoque notamment le sujet sécurité de l'installation électrique.
Lire la suiteprojet nommé par le Préfet, simplification des avenants, nouveaux guides, journée d'échanges nationale ;rapprocher la labellisation des territoires en mobilisant les instances de bassin ;raccourcir autant
Lire la suiteprojet nommé par le Préfet, simplification des avenants, nouveaux guides, journée d'échanges nationale ;rapprocher la labellisation des territoires en mobilisant les instances de bassin ;raccourcir autant
Lire la suiteparticipatives, différents guides sont proposés afin de consolider et d'intégrer les mesures citoyennes. Les populations, en situation d'insécurité perçue, seront en quête de reprise sur leur environnement lors
Lire la suite