– pompiers, protection civile, gendarmes et policiers – auxquels je tiens, au nom de la représentation nationale, à rendre un très chaleureux hommage (Applaudissements sur tous les bancs), de nombreux
Lire la suiteréserve de la Gendarmerie nationale, la réserve civile de la Police nationale, le corps européen de solidarité, les différentes formes de volontariat à l'international, et notamment le volontariat de
Lire la suitede lutte disponibles et les perspectives ont été présentés et discutés avec l'ensemble des acteurs de la filière apicole le 15 juin 2015. A cette occasion, l'avis de l'agence nationale de sécurité
Lire la suitehabitants des avantages d'une bonne police, notamment de la propreté, de la salubrité, de la sûreté et de la tranquillité dans les rues, lieux et édifices publics ». Tant pour des motifs de sécurité publique
Lire la suitede sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ». La chambre criminelle de
Lire la suiteen découle est fixée par l'article L.742-11 du code de la sécurité intérieure. Ainsi, les dépenses directement imputables aux opérations de secours, au sens des dispositions de l'article L. 1424-2 du
Lire la suiteindispensables à la sécurité des riverains des sites industriels dits « à hauts risques » et permettent dans le même temps de prendre en compte les besoins des acteurs économiques.
Lire la suitesécurité offerte quant à leur parcours professionnel dans l'administration d'origine et au bénéfice d'un droit au retour au terme de leur mandat est, au contraire, parfois source de critiques.
Lire la suiteBourg-en-Bresse. La mesure n° 16 du plan prévoit d'améliorer la protection sociale des SPV en permettant le remboursement par la sécurité sociale des prestations actuellement non ou mal remboursées, en
Lire la suiteLe maire est l'autorité de droit commun chargée, au titre de ses pouvoirs de police générale, d'assurer la sécurité de ses administrés, notamment en ce qui concerne l'alerte et l'information des
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