reconsidérer les possibilités de nomination au titre de la promotion interne dite au choix au regard de la valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle. Actuellement, les possibilités de
Lire la suiteautomatique aux formes sévères car ce n'est que dans ces cas-là que la reconnaissance en maladie professionnelle a une vraie valeur ajoutée. Sans cette limitation, le nombre de demandes serait important et ne
Lire la suiteéligibles réalisées sur des biens utilisés dans le cadre d'activités professionnelles dans la limite de 10 % de la valeur vénale ou estimée de chaque bien ; - 50 % du montant des études de diagnostic de la
Lire la suiteréglementation. À ce titre, les dépenses éligibles concernent la valeur marchande objective des animaux, les opérations de nettoyage et désinfection ainsi que les matériels détruits sur ordre de l
Lire la suitela population. Sur les près de 4,5 millions d'interventions enregistrées, 70 % ont été assurées par les sapeurs-pompiers volontaires, engagés pour faire vivre, au quotidien, les valeurs et principes
Lire la suitepopulation. Les sapeurs-pompiers volontaires font vivre au quotidien les valeurs et principes républicains fondés sur la solidarité et l'entraide. Après quelques années d'une lente mais réelle érosion, les
Lire la suite'organismes d'intérêt général poursuivant un objet à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial ou culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine
Lire la suite'indépendance et du respect des valeurs – vous en avez parlé – de la France et de l'Europe, ce qui corrobore la stratégie qui a été celle du Gouvernement depuis trois ans, parfois un peu raillée sous le terme de
Lire la suiteprécités lorsqu'ils exercent leurs fonctions un dimanche ou les jours fériés sur la base de huit heures de travail effectif. Son montant évolue dans les mêmes proportions que la valeur du point de la
Lire la suite, agriculture et forêts ; construction, logement et urbanisme ; emploi et activité économique ; protection et mise en valeur du patrimoine culturel ; activité sportives, socio-éducatives et associatives. L
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