secteur très rural comme le Saulnois, ces syndicats intercommunaux (S.I.) des centres de secours ont permis ces dernières années l'acquisition d'équipements, l'achat des tenues des jeunes sapeurs
Lire la suitedélivrance d'une autorisation de ce type, et compte tenu des nécessaires garanties de sécurité qui doivent être apportées aux sociétés assurant des missions de sauvetage et de secours, il lui demande de bien
Lire la suite'une autorisation de ce type, et compte tenu des nécessaires garanties de sécurité qui doivent être apportées aux sociétés assurant des missions de sauvetage et de secours, il lui demande de bien vouloir lui indiquer
Lire la suitetenu du diamètre des canalisations et de la pression nécessaires : un diamètre de 100 mm soit 60 m3/h ou un diamètre de 150 mm soit 120 m3/h. Cette contrainte de diamètre et de pression est problématique
Lire la suiteest menacée par l'éventuel éboulement d'un surplomb au-dessus du vide. Par ailleurs, des lieux habités se trouvent sur la parcelle inférieure et sont également concernés. Compte tenu de l'évolution des
Lire la suite, des lieux habités se trouvent sur la parcelle inférieure et sont également concernés. Compte tenu de l'évolution des fissures, le risque a été reconnu par une étude du Bureau de recherches géologiques
Lire la suitecontenir une charge calorifique importante. Généralement, compte tenu de l'absence de personnels qualifiés, le RIA est le moins mauvais des outils pour combattre un incendie. Ceci étant, comme il est indiqué
Lire la suitecontenir une charge calorifique importante. Généralement, compte tenu de l'absence de personnels qualifiés, le RIA est le moins mauvais des outils pour combattre un incendie. Ceci étant, comme il est indiqué
Lire la suitefondée sur les devis qui ont servi à constituer le dossier de procédure exceptionnelle ou sur les factures réellement acquittées pour les travaux réalisés. Compte tenu du délai très court accordé pour le
Lire la suitearticles L. 561-1 et L. 561-3 du code de l'environnement et menaçant gravement des vies humaines, l'autorité administrative n'est pas tenue de mettre en œuvre les procédures d'expropriation ou d
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