Thème : La gestion du temps : le cadre et le rapport au temps (session 2)
Lire la suiteLe Dimanche 2 Juin 2013, la base aérienne de la sécurité civile de Marignane (BASC) fête ses 50 ans. Un meeting sera organisé sur l'aérodrome d'Aix les Milles près d'Aix en Provence.
Lire la suiteLe Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie organise les 2 et 3 décembre 2013 la seconde édition des Assises Nationales des Risques Naturels à Bordeaux.
Lire la suite2ème édition Prix de thèse 2020 de la chaire Gestion de crise organisée par l’ENSOSP et l’Université de Technologie de Troyes. The Chair of Crisis Management is pleased to present the Second Edition
Lire la suitePar une décision du 23 janvier 2015, le Conseil constitutionnel a déclaré l' article 222-2-1 du Code pénal conforme à la Constitution. ... Le requérant indiquait, au soutien de l'article 8 de la DDHC, que l' article 222-2-1 du Code pénal , dans sa rédaction issue de la loi du 8 février 2010, méconnaissait le principe de légalité des ... Agression sexuelle : le Conseil constitutionnel valide l’article 222-2-1 du Code pénal
Lire la suiteS. Deliancourt, Sapeurs-pompiers volontaires : la décision du CEDS qui va coûter (au moins) 2,5 milliards et encore diviser !
Lire la suiteArrêt rendu par Cour administrative d'appel de Bordeaux 2e ch. 21 février 2012 n° 11BX00989 - AJFP 2012 p. 223
Lire la suiteProposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à l'abrogation du conseiller territorial , n° 57, déposée le 2 juillet 2012
Lire la suiteCE, 7e et 2e ss-sect., 23 juill. 2010, n° 315034, Institut médico-éducatif de Saint-Junien
Lire la suiteLes caméras piétons portées par les agents de police municipale (2) : modèle d’arrêté portant habilitation des agents de police municipale
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