cotisations de divers régimes spéciaux de sécurité sociale, afin de mettre fin à la sur-cotisation des sapeurs-pompiers professionnels.
Lire la suiteréforme vise à adapter les dispositifs aux nouveaux risques en matière d'incendie, pour améliorer le niveau de sécurité. Elle inscrit la DECI dans une approche globale de gestion des ressources en eau et d
Lire la suiterapidement au détriment de la faune autochtone et de la sécurité des citoyens. Les autorités préfectorales pourront prendre par la suite les arrêtés fixant les conditions de réalisation des opérations de
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Lire la suiteM. Jean-Marc Pastor attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur une récente enquête de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset
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Lire la suiteeuropéenne sur le temps de travail qui pourrait requalifier le pompier volontaire en travailleur. Dans cette perspective, l'instauration d'un repos de sécurité de onze heures, qui pourrait s'imposer au sapeur
Lire la suite'est-elle pas de sauvegarder les vies humaines et d'assurer la sécurité des habitants de la presqu'île d'Ambés sans oublier la sauvegarde de l'environnement ? En conséquence, il lui demande que ce projet d
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