les risques pour leur santé et sécurité que peuvent entrainer des heures de travail excessives. Par ailleurs, les repos compensateurs doivent être pris immédiatement après la période de travail à
Lire la suiteRecueil d'aide à la réflexion réalisé par le groupe de travail REX de la FONCSI (2014) Ce document de la Fondation pour une Culture de Sécurité Industrielle (FONCSI) s’adresse à des dirigeants d
Lire la suitevigilante à la sécurité des usagers et des agents au sein des administrations publiques. C'est la raison pour laquelle elle a déposé, au nom du Gouvernement, dans le cadre d'un dialogue fructueux avec le
Lire la suitebactéricide n'a pas pour vocation d'être efficace sur les virus. L'efficacité des produits virucides est encadrée par la norme européenne EN 14476. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de
Lire la suitele maintien au mouillage le temps des investigations et la mobilisation des agents du contrôle sanitaire aux frontières de l'agence régionale de santé. Ces règles de sécurité ont été adoptées
Lire la suiteau grand-tétras. Voilà donc notre ligne : un cadre législatif européen sur la sélectivité, un bon état des populations, la sécurité des pratiques et la formation à la chasse. J'ajoute que des
Lire la suite'une crue. De surcroît, une centrale photovoltaïque est vulnérable aux risques de submersion des panneaux et de leurs conséquences sur les installations, voire sur la sécurité des personnes. Enfin, l'étude d
Lire la suitemultitude des réglementations applicables rendent cette nomenclature d'autant plus nécessaire pour la sécurité des deniers publics et la préservation de la responsabilité des différents acteurs intervenant
Lire la suiterisques de contagion et l'état de santé des agents. En application de l'article 14 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle
Lire la suiteété fixés par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (article 36). Des travaux démarrent pour en définir finement les modalités d'application. Ils devront notamment apporter toutes les
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