de l’air, la France « a très régulièrement dépassé, d’une part, les valeurs limites annuelles pour le NO2 [dioxyde d’azote] dans douze agglomérations et zones françaises et, d’autre part, la valeur
Lire la suitecirconstances imprévisibles ne doit pas dépasser 50 % de la valeur du contrat initial. Enfin, l’évènement imprévisible ouvrant droit à indemnité ne peut être que temporaire et, par conséquent, que ... 'une annonce de la création d'un ministère ou d'un secrétariat d'État de la protection civile sous la tutelle de son ministère pourrait mettre en valeur cet objectif. Cela permettrait de regrouper et de
Lire la suitesouffrance quand ils ont encore de la valeur comme les arbres de plus de 50 ans voire de plus d'un siècle. Il s'agit également, comme cela a été envisagé à l'occasion de l'examen du projet de loi d
Lire la suitenos écrits ! Mmes Cathy Apourceau-Poly et Michelle Meunier. Exactement ! Mme Corinne Féret. Non, nous n'avons décidément pas les mêmes valeurs. Pour moi, le dialogue social, c'est la concertation, c
Lire la suitereconsidérer les possibilités de nomination au titre de la promotion interne dite au choix au regard de la valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle. Actuellement, les possibilités de
Lire la suitetransformation et de la fonction publiques à propos de la règle dite des « 2/3 ». Les décisions relatives à la valeur professionnelle, à l'inscription au tableau d'avancement de grade ou à la promotion interne
Lire la suiteautomatique aux formes sévères car ce n'est que dans ces cas-là que la reconnaissance en maladie professionnelle a une vraie valeur ajoutée. Sans cette limitation, le nombre de demandes serait important et ne
Lire la suite'indépendance et du respect des valeurs – vous en avez parlé – de la France et de l'Europe, ce qui corrobore la stratégie qui a été celle du Gouvernement depuis trois ans, parfois un peu raillée sous le terme de
Lire la suiteréglementation. À ce titre, les dépenses éligibles concernent la valeur marchande objective des animaux, les opérations de nettoyage et désinfection ainsi que les matériels détruits sur ordre de l
Lire la suiteprécités lorsqu'ils exercent leurs fonctions un dimanche ou les jours fériés sur la base de huit heures de travail effectif. Son montant évolue dans les mêmes proportions que la valeur du point de la
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