[La Gazette des Communes] Avec le dispositif « 1,2,3 Nagez! », des cours gratuits et accessibles pour tous ... France métropolitaine et ultramarine. Dont Dugny, en Seine-Saint-Denis ou la base de loisirs de Saint-Nicolas-de-la-Grave, dans le Tarn-et-Garonne. Avec « 1,2,3, Nagez ! », l’héritage des Jeux a déjà
Lire la suiteÉtude rédigée par Xavier Prétot, conseiller à la Cour de cassation, doyen de la 2e chambre civile ... Instituée par la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011, complétée par le décret n° 2015-235 du 27 février 2015, la défense extérieure contre l’incendie (DECI) a pour objet d’assurer, en fonction des
Lire la suiteLe Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie organise les 2 et 3 décembre 2013 la seconde édition des Assises Nationales des Risques Naturels à Bordeaux. ... Les Assises Nationales des Risques Naturels ... Cette seconde édition des Assises nationales des risques naturels réunit tous les acteurs de la prévention des risques et doit permettre de partager les connaissances et les savoirs en la matière ... Les Assises Nationales des Risques Naturels
Lire la suiteLe Dimanche 2 Juin 2013, la base aérienne de la sécurité civile de Marignane (BASC) fête ses 50 ans. Un meeting sera organisé sur l'aérodrome d'Aix les Milles près d'Aix en Provence.
Lire la suiteAffiche 2ème Journée des Infirmiers en chef
Lire la suitedétachable de l'exercice de ses fonctions (art. L. 2123-34, alinéa 2, du code général des collectivités territoriales ), la Garde des Sceaux rapelle que les élus locaux bénéficient du même dispositif de ... La loi n° 2000-647 du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels (dite « loi Fauchon») à l'égard des élus locaux renvoie en effet à la loi de 1983. La commune est ... La Protection Juridique des Fonctionnaires
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2
Lire la suitePar une décision du 23 janvier 2015, le Conseil constitutionnel a déclaré l' article 222-2-1 du Code pénal conforme à la Constitution. ... Le requérant indiquait, au soutien de l'article 8 de la DDHC, que l' article 222-2-1 du Code pénal , dans sa rédaction issue de la loi du 8 février 2010, méconnaissait le principe de légalité des ... Agression sexuelle : le Conseil constitutionnel valide l’article 222-2-1 du Code pénal
Lire la suiteLe SDIS57 a mené les travaux autour de ce thème avec les SDIS de Haute Garonne et des Yvelines, des étudiants en Ecole de Commerce et des associations représentant la profession. Chaque partenaire ... Le SDIS 57 organise le 2ème colloque national sur l'égalité femme-homme dans les SDIS, qui aura lieu le 29 avril à partir de 9h sous forme de webinaire 100% à distance. Le colloque portera sur le ... 2ème colloque national sur l'égalité femme-homme dans les SDIS - SDIS 57
Lire la suiteProposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à l'abrogation du conseiller territorial , n° 57, déposée le 2 juillet 2012 ... définition des circonscriptions électorales, alors que les découpages contreviennent parfois au principe d’égalité devant le suffrage, et les problématiques des modes de gestion et de coopération, des
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