désinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... Liste des spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 7 février 2023 ... 2023-08 L’obligation légale de débroussaillement enfin… obligatoire ? Plus qu’une récrimination, c’est une réalité statistique : l’obligation légale de débroussaillement (OLD) est ... formations sans perte de salaire, d'autres considèrent que c'est aux intéressés de prendre leurs congés le temps de la formation. Cela pénalise des familles entières puisque la formation pour atteindre le
Lire la suiteaffectent très significativement sa faculté de gérer, au cours de cette période, son temps libre ». ð Décision CJUE 9 mars 2021, n° C-344/19, D.J./Radiotelevizija Slovenija ð Décision CJUE 9 mars 2021 ... Morel-Senatore Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC ou Alexia Touache, doctorante en droit public, alexia.touache@ensosp.fr Tel : +33 (0)4 42 39 04 20 Pour tout renseignement sur ... articles L. 2224-7 à L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales ; 2° Service public de défense extérieure contre l’incendie, au sens de l’article L. 2225-2 du même code ; 3° (nouveau) Gestion ... sont en cours d'adoption et visent à soutenir les Etats membres dans leur gestion de la crise : d'une part, le développement du programme "L'UE pour la santé" (EU4Health), et d'autre part, la mise à ... -et-Garonne. C'est une catastrophe pour les habitants. Le 3 février dernier, la Garonne a atteint la cote de 9,52 mètres à Tonneins et de 10,2 mètres à Marmande. Le département a été placé en vigilance rouge. Il
Lire la suiteEdouard DESMATS CERISC Actualité jurisprudentielle Les jurisprudences présentées ici peuvent être susceptible de recours, c'est à dire faire l'objet d'un nouvel examen par une juridiction supérieure ... Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés ... derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 8 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques ... 2022-27 Chères abonnées, chers abonnés, Après une période de faible intensité, la législation concernant la sécurité civile repart à la hausse. De nombreux textes réglementaires ont été relevés
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... : IOMA2404711D Liste des spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics Arrêté du 9 ... , services d’incendie et de secours, communes) qui manifestent un degré élevé de participation à la vie collective. Tous n’y contribuent pas ; certains préfèrent des actions individuelles. Il est alors ... le report de la révision de Reach. Dès le 4 octobre dernier, le ministre Christophe Béchu s'est joint à six ministres européens de l'environnement pour rédiger un courrier, consultable en ligne me
Lire la suite. Néanmoins, il précise dans son arrêt qu’“Il serait souhaitable […] que ce dernier [le SDIS] invite formellement M. B... à venir consulter son dossier individuel dans un délai raisonnable.” (CAA de LYON, 3
Lire la suite