le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale en juin 2008. Ce portail, qui s'adresse au grand public, recense les risques potentiels auxquels la population est exposée : risques naturels
Lire la suitetournée vers un partage des pratiques. Les journées seront abordées autour de deux thèmes : · La décision individuelle, sujet qui permettra aux participants d’en assurer une bonne sécurité juridique et d
Lire la suiteen matière de protection animale, de sécurité et de santé publiques. La circulaire détaille ensuite les infractions applicables en cas de mauvais traitements à animaux, les règles d'identification des
Lire la suiteinvolontaire de forêt le remboursement des frais de secours, dès lors qu'un « manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement » est prouvé. La proposition de loi
Lire la suiteprécise les conditions de sécurité et de confidentialité des transmissions dans cette application, notamment les spécificités de la signature de documents à savoir :
Lire la suite’Union européenne. La directive 2008/68/CE relative au transport intérieur des marchandises garantit la sécurité du transport de marchandises dangereuses (telles que les explosifs, les liquides inflammables et
Lire la suiteintitulée "SDIS : SERVICES PUBLICS EN RÉSEAUX ET SÉCURITÉ DES BIENS ET DES PERSONNES" est notamment prévu lors de la première journée.
Lire la suitepour l’État, les collectivités territoriales et les organismes de sécurité sociale est composée à due concurrence par la majoration des droits mentionnés aux articles 575 et 575 A du code général des
Lire la suiteLe 23 février, le directeur départemental de la sécurité publique et le directeur départemental des services d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire ont signé une convention ayant pour objet de
Lire la suitedéfense et de sécurité Est, préfète du Bas-Rhin - Mme MONTELLY (Hélène) (NOR: INTA2021310D) Décret du 21 août 2020 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de Seine
Lire la suite