de deux installations classées pour la protection de l'environnement et d'une installation d'ouvrages situées sur le territoire de la commune du Grau du Roi. L’association Comité d'Alerte pour l
Lire la suiteLe ministère de l'Intérieur et des Outre-mer collecte les bilans annuels déclaratifs de chaque acteur de la formation aux premiers secours, inséré au sein d'un réseau qui compte : – 22 associations
Lire la suite. ----------. . RESPONSABILITÉ . . Responsabilité administrative Référé-liberté . Plusieurs associations pour la protection de l’environnement ont demandé au juge des référés du Conseil d’État de « suspendre l’exécution de l ... maintien de la continuité de la vie nationale, les membres des associations ayant la sécurité civile dans leur objet social, ainsi que les réservistes de la sécurité civile ». Cette mosaïque d'acteurs et
Lire la suiteExit, l’avant-projet de loi de décentralisation en date du 27 novembre… Marylise Lebranchu n’en fait pas une base de travail pour son nouveau round de consultation auprès des associations d
Lire la suite'Etat et de l'association syndicale de la Vallée du Lay. ---------- Une assurance a demandé au juge administratif de condamner solidairement ou subsidiairement la commune de Faute-sur-Mer, l’Etat et l’association
Lire la suite. Elle est divisée en quatre axes : 1° Faciliter et pérenniser l’engagement de bénévoles au sein d’associations agréées de sécurité civile ; 2° Améliorer la reconnaissance de l’engagement des bénévoles de
Lire la suitesymptôme difficile à définir, qui dépend des individus, de leurs activités parfois cumulées (professionnelles, privées, associatives ou de compétition) et de leur situation psychoaffective (environnement
Lire la suite) LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE Acte administratif Les agréments de sécurité civile L’association française des premiers secours (AFPS) s’est vu retirer par deux arrêtés du ministre de l’Intérieur en date
Lire la suiteque cette condition était remplie et a donc rejeté la requête de l’association tendant à la suspension de l’arrêté municipal. La Haute juridiction a rejeté, par ailleurs, la requête d’une association
Lire la suitedépartemental, maires, SDIS, DREAL, industriels, associations de défense de l'environnement), la situation d'activité est dressée. Dès lors, les forces et faiblesses du réseau sont plus visibles et il est
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