Marseille ► Auteur Vétérinaire Lieutenant-colonel Véronique VIENET, Vétérinaire Chef départemental, Conseiller technique départemental Groupe sauvetage Animalier, Service de Santé - SDIS 06 Courriel ... Cette fiche a pour objectif de prévenir des dangers de cette mygale que l'on retrouve de plus en plus dans la région Méditerranée.
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant nomination au conseil d'administration de l'Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours
Lire la suiteMinistère de l'Intérieur 1 ... portant désignation des membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Lire la suitePrésentation : Même si le Conseil d’État a repris l’ensemble de ses activités, il continue de traiter les recours en référé-liberté contre les mesures prises par le gouvernement dans le cadre de l ... L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et la pandémie de Covid-19
Lire la suiteTROMBETTA Florian CERISC Actualité Jurisprudentielle Les décisions présentées ci-dessous portent cette semaine un arrêt de la Cour de cassation en matière d’hospitalisation d’office dans un arrêt de ... Master 2 Métiers de l'Administration, florian.trombetta@ensosp.fr . Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources et des Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 ... premiers certificats de l'UE. Une vue d'ensemble actualisée est disponible sur cette page web afin de suivre le développement de ce système. Communiqué du Conseil Européen Les pays de l'UE s'accordent sur ... publique, sans oublié que le Conseil d'Etat a commenté sa jurisprudence relative aux agents publics. Enfin, plusieurs questions au gouvernement ont été posées lors de ces dernières semaines par les députés ... Télétravail au sein des SDIS Question N° 36449 de M. Jean-Luc Warsmann (UDI et Indépendants - Ardennes) publiée au JO de l'Assemblée nationale du 16 février 2021 M. Jean-Luc Warsmann attire l ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite-expertise laquelle a conclu à l’imputabilité au service de l’accident. Néanmoins, par arrêté du 14 janvier 2016, le président du conseil d’administration du SDIS a refusé cette reconnaissance. Le SDIS a interjeté ... MOREL SENATORE Audrey cerisc@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia TOUACHE, élève-avocate, alexia.touache@ensosp.fr, +33 (0)4 42 39 05 78 Pour tout renseignement sur le Portail ... Désignation du préfet coordonnateur Arrêté du 17 janvier 2020 portant désignation du préfet coordonnateur des actions de l'Etat pour l'aménagement de la vallée de la Seine (NOR: PRMX2001374A ... 2020-03 Chères abonnées, chers abonnés, De nouveaux textes ont fait leur apparition ; ils concernent l'environnement et la fonction publique. En outre, de nombreux sapeurs-pompiers et acteurs de la ... départemental d'incendie et de secours (SDIS). Il est approuvé par le représentant de l'État dans le département sur avis conforme du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suitesanté Force ouvrière a demandé au juge des référés du Conseil d’État « d'ordonner la suspension de l'exécution de l'ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du ... MOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... militaires, décédés des suites de leur engagement direct contre le covid-19 Source : assemblee-nationale.fr Application mobile StopCovid : Avis du Conseil national du numérique Le Conseil national du ... 2020-17 Chères abonnées, chers abonnés, Le Premier ministre a présenté, mardi 28 avril, le plan de déconfinement à l'Assemblée nationale, lequel a été suivi d'un débat et d'un vote approuvé des ... Souveraineté numérique Question n° 1250G de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 09/04/2020 M. le président. La parole est à M. Joël Guerriau, pour le ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 29 avril 2022 portant cessation de fonctions de la sous-préfète de Molsheim - Mme ANSTETT-ROGRON (Sandrine) NOR : INTA ... 2022-18 Chères abonnées, chers abonnés, Plusieurs textes ont retenu notre attention : - un arrêté vient mettre à jour les dispositions relatives à la compatibilité de certaines pathologies et ... charge effective et permanente » et précise en outre que la notion d'enfant à charge correspond à celle fixée par le titre 1er du livre V du code de la sécurité sociale. Or le Conseil d'État a précisé que
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Lire la suiteles conseillers d’Etat, « en statuant ainsi, sans se prononcer sur l'argumentation [du requérant] tirée de la vétusté et du défaut de surveillance des locaux du CIS […], et notamment de l'absence de
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