Centre d’Etudes et de Recherches Interdisciplinaire sur la Sécurité Civile
Lire la suiteen cours de finalisation. Composition du comité de pilotage chargé de l'organisation des journées juridiques 2013 : SDIS 21 - Aurélien DALLA PIAZZA : chef du service administration générale
Lire la suite- École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d ... ), colonel hors-classe de sapeurs-pompiers professionnels ; 29 ans de services. M. Cacherat (Thierry, Albert), pilote d'hélicoptère, chef inter-base d'hélicoptères de la sécurité civile ; 39 ans de services ... 'année est assez dense et variée. D’abord, il est à noter la présence de nouveaux textes venant modifier l’arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de ... des solidarités et de la santé sur le centre 15 du Samu d'Auxerre dans le département de l'Yonne. L'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne Franche-Comté souhaite, depuis plusieurs années
Lire la suitesapeurs-pompiers professionnels et le chef de centre. Enfin, sur la disproportion de la sanction par rapport aux manquements, la Cour étudie un faisceau d’indices, à savoir l’engagement du requérant en tant ... contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des ... une proposition de loi à l'Assemblée Nationale visant à adapter et moderniser le régime des catastrophes naturelles. Ils ont formulé 5 propositions afin d'atteindre cet objectif : Supprimer les plafonds ... la lecture d'un arrêt intéressant la motivation d'une sanction disciplinaire. Toute l’équipe vous souhaite une bonne lecture ! ---------- Vous souhaitez télécharger les anciens numéros ? >CLIQUEZ
Lire la suiteemployé par [une association] du mois d'octobre 2015 au mois d'octobre 2016. Par un courrier du 21 juin 2017, le trésorier adjoint de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris a indiqué [au sergent-chef ... (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "informatique et ... Rapport d'information de l'Assemblée nationale en conclusion des travaux d’une mission d’information sur les réserves, déposé par la commission de la défense nationale et des forcées armées de l ... publique, sans oublié que le Conseil d'Etat a commenté sa jurisprudence relative aux agents publics. Enfin, plusieurs questions au gouvernement ont été posées lors de ces dernières semaines par les députés ... 'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les possibilités qui sont offertes pour le télétravail au sein des services départementaux d'incendie et de secours. Cette situation se pose pour les personnels
Lire la suiteservice) ; cette problématique concerne aussi les Médecins-chefs et leurs adjoints dans le cas du développement d’une culture de la santé et de la sécurité en service. Une attention particulière sera
Lire la suitecontenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des ... familles, ancien sapeur-pompier volontaire ; 61 ans de services. M. Belledent (Emmanuel, Marcel), chef d'établissement scolaire, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires, responsable d'un centre de secours ... depuis notre dernière Veille Juridique. Ce début d'année reste extrêmement marqué par des textes relatifs à la lutte contre l'épidémie de Covid-19 ou d'adaptation de la vie publique à cette pandémie. Un
Lire la suiteUn sapeur-pompier volontaire (SPV), rattaché depuis plus de vingt ans à un centre de secours, a fait l'objet d'une démission d'office prononcée par le sous-préfet. L'arrêté de démission d ... Les modalités de réintégration après annulation d'un arrêté de démission d'office
Lire la suite. À la suite de deux visites présidentielles et d'une kyrielle de visites ministérielles sur la côte charentaise ou vendéenne, le chef de l'État a annoncé le 16 mars 2010 à la Roche-sur-Yon de ... M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme. Monsieur le sénateur, le Président de la République l'a clairement affirmé le 16 mars dernier : « Dans les zones exposées ... Question d'actualité au gouvernement n° 0468G de M. Michel Boutant (Charente - SOC) publiée dans le JO Sénat du 09/04/2010 ... Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme publiée dans le JO Sénat du 09/04/2010 - page 2517
Lire la suitesemble que les lieutenants de 2ème classe seraient moins bien rémunérés que les adjudants-chefs, ces derniers conservant la nouvelle bonification indiciaire (NBI) de 14 points. Nul ne songe à remettre en ... la catégorie B. Les adjudants, y compris ceux qui reçoivent l'appellation d'adjudant-chef, sont des agents de catégorie C dont la grille indiciaire avec celle des sergents, atypique, vient d
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