Parlement européen 0 ... 0 ... Amendements à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à un cadre pour la délivrance, la vérification et l’acceptation de certificats interopérables de vaccination, de ... Rectificatif 0
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Lire la suiteParlement européen 0 ... 0 ... sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 575/2013 en ce qui concerne les ajustements à apporter au cadre relatif à la titrisation afin de ... Résolution 0
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Lire la suiteParlement européen 0 ... 0 ... au règlement (UE) 2019/2144 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 relatif aux prescriptions applicables à la réception par type des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi ... Rectificatif 0
Lire la suiteParlement européen 0 ... 0 ... sur le thème «Relever le défi mondial de la COVID-19: les effets d’une dérogation à l’accord de l’OMC sur les ADPIC, en ce qui concerne les vaccins, le traitement, le matériel et l’augmentation des ... Résolution 0
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... 0 ... relative à une approche coordonnée en vue de faciliter la libre circulation en toute sécurité pendant la pandémie de COVID-19 et remplaçant la recommandation (UE) 2020/1475 ... Résolution 0
Lire la suiteConseil de l'Union européenne 0 ... 0 ... à la recommandation (UE) 2022/108 du Conseil du 25 janvier 2022 modifiant la recommandation (UE) 2020/1632 en ce qui concerne une approche coordonnée en vue de faciliter les déplacements en toute ... Rectificatif 0
Lire la suiteParlement européen 0 ... 0 ... sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 223/2014 en ce qui concerne l’instauration de mesures spécifiques pour faire face à la crise de la ... Résolution 0
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