Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel interroge M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur les dispositions qu'il entend prendre en faveur de la santé des pompiers. En effet, le rapport d ... Question écrite N° 2577 de Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel (La République en Marche - Alpes-de-Haute-Provence), publiée au JO le : 31/10/2017 page : 5240 ... En attente de réponse
Lire la suiteM. Patrice Verchère attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, sur la longue ... Question N° : 107009 de M. Verchère Patrice ( Union pour un Mouvement Populaire - Rhône )publiée au JO le : 26/04/2011 page : 4164 ... En attente de réponse.
Lire la suiteLEGALITE ADMINISTRATIVE . . Acte administratif Permis de construire . Recours contre un permis de construire rejeté. ---------- Au regard de la jurisprudence et de l’article R 111
Lire la suiteM. Rachel Mazuir appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'organisation du système des urgences en France, service régulièrement engorgé, particulièrement en ... Question écrite n° 02218 de M. Rachel Mazuir (Ain - SOC) publiée dans le JO Sénat du 04/10/2012 - page 2115 ... En attente de réponse
Lire la suiteM. Jean-Félix Acquaviva interroge M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur la prise en compte des propositions issues du rapport intitulé « mission volontariat sapeurs-pompiers », lui ... Question écrite N° 11436 de M. Jean-Félix Acquaviva (Non inscrit - Haute-Corse ), publiée au JO le : 31/07/2018 ... En attente de réponse
Lire la suiteM. Paul-André Colombani alerte M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur le devenir du volontariat des sapeurs-pompiers. Par une lettre de mission en date du 4 décembre 2017, le ministre d ... Question écrite N° 11434 de M. Paul-André Colombani (Non inscrit - Corse-du-Sud), publiée au JO le : 31/07/2018 ... En attente de réponse
Lire la suiteM. Lionel Causse appelle l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la réglementation relative à la sécurité des parcs ... Question écrite N° 11285 de M. Lionel Causse (La République en Marche - Landes), publiée au JO le : 31/07/2018 ... En attente de réponse
Lire la suiteMme Christine Marin attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la question des défibrillateurs automatiques et plus particulièrement sur la communication autour ... Question N° : 104482 de Mme Christine Marin ( Union pour un Mouvement Populaire - Nord ) publiée au JO le : 05/04/2011 page : 3321 ... En attente de réponse
Lire la suiteMme Agnès Firmin Le Bodo attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement, sur la sécurité incendie dans les résidences neuves ... Question écrite n°35010 de Mme Agnès Firmin Le Bodopubliée au JO Assemblée Nationale le 15/12/2020 page 9130 ... En attente de réponse
Lire la suiteMme Nicole Bonnefoy attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la prolifération du frelon asiatique, Vespa velutina nigrithorax ... Question écrite n° 16263 de Mme Nicole Bonnefoy (Charente - SOC) publiée dans le JO Sénat du 02/12/2010 - page 3150 ... En attente de réponse
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