Mazzoli Manon Elève-avocate L'actualité jurisprudentielle en lien avec la protection sanitaire et les libertés fondamentales La lutte contre la propagation de la COVID-19 est au cœur de l ... Savoirs et sur votre abonnement pnrs@ensosp.fr + 33 (0)4 42 39 05 23 Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 3 septembre 2020 portant cessation de fonctions d'une préfète - Mme DEGIOVANNI (Elodie) (NOR: INTA2020195D) Décret du 3 ... 2020-32 Chères abonnées, chers abonnés, L'actualité juridique de cette semaine est marquée par la clôture sur le financement de la prime de feu pour les sapeurs-pompiers professionnels : en effet, le ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suitereprise sous forme de régie directe Reclassement Les SDIS du Calvados et du Loir-et-Cher ont repris la gestion de la formation des sapeurs-pompiers professionnels et des sapeurs-pompiers volontaires ... L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile et de fonction publique territoriale
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Lire la suite.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 3 novembre 2021 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. BROCART (Benoît) NOR : INTA2129886D Décret du 3 novembre ... 2021-39 Chères abonnées, chers abonnés, On note, d’abord, que des textes sont venus modifier les mesures nécessaires à la gestion de la sortie de la crise sanitaire. Egalement, un texte concerne la ... Herzog (Moselle - UC-R) publiée dans le JO Sénat Mme Christine Herzog attire l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la reprise du travail des personnels communaux
Lire la suitepondération tenant à la moindre intensité du travail fourni pendant les périodes d'inaction, [...] »[16]. Cet attendu de principe a depuis été repris à plusieurs reprises : en 2012[17], en 2016 [18] jusqu’à ces ... L'actualité jurisprudentielle en matière de temps de travail des sapeurs pompiers
Lire la suiteGallinella Fabien Docteur en droit, élève-avocat Le droit de la commande publique face à la crise La presse s’en fait désormais l’écho quotidiennement : nous rentrons dans une ère ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 21 octobre 2022 portant nomination de la sous-préfète d'Argentan - Mme RIOUX (Isabelle) . NOR : IOMA2229036D Décret du 21 ... 2022-39 Le débat sur la création d'un ministère de la sécurité civile relancée ? Le 15 aout 2022, dans un entretien sur Franceinfo, Eric Brocardi, porte-parole de la Fédération nationale des ... M. le ministre de l'intérieur. Elle a trait à nos soldats du feu. Dois-je rappeler le courage et la solidarité dont ont fait preuve les services départementaux d'incendie et de secours (Sdis) de ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteconnaissances médicales et opérationnelles. Gageons que vous serez aussi nombreux, si ce n’est davantage, pour cette 5e édition organisée par la Fédération en partenariat avec les sapeurs-pompiers de l’Ain et la ... des sapeurs-pompiers et de leur SSSM. Nombre de sujets sont sur le feu : l’application du Référentiel SAP-AMU, confronté aux effets de la régionalisation des politiques de santé menées sans concertation
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Lire la suitedes Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de ... un homme armé d’une hachette dans le 7 e arrondissement de Lyon, tandis que des soldats du feu ont eux été violemment pris à partie lors de violences urbaines à Rillieux‑la‑Pape ». Pour faire cesser ... ailleurs, deux décrets du 12 mars 2021 portent sur les modalités relatives aux taux de la contribution supplémentaire versée par les SDIS au titre de l'indemnité de feu allouée aux SPP. Enfin, trois ... Sapeurs-pompiers volontaires Question n° 1780G de Mme Émilienne Poumirol (Haute-Garonne - SER) publiée dans le JO Sénat du 08/04/2021 M. le président. La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour
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