/ employé, et de mettre en valeur l’identité de la collectivité tout comme le sens des missions qu’elle propose." Guide de la CNIL Guide de la sécurité des données personnelles : nouvelle édition 2024 La
Lire la suiterelative à la mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous-exploitées. Cette procédure contradictoire permet de remettre en culture des terrains enfrichés. Elle est un des moyens les plus
Lire la suite'enseignement des gestes qui sauvent et la sensibilisation aux valeurs de l'engagement. Les cycles 2 et 3 portent sur une mise en œuvre simple des matériels et procédures pour aboutir en cycle 4 à des mises en
Lire la suitedroits de mutations à titre onéreux (DMTO) et de celui de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée ou au sein de la dotation globale de fonctionnement. Dès cette année, le fonds national de
Lire la suite-pompier volontaire, une expérimentation menée dans 140 établissements scolaires (lycées et collèges) a pour objet de mettre en valeur les expériences et engagements de l'élève en dehors du cadre scolaire. Les
Lire la suiteaction a vocation à constituer un vecteur de transmission des valeurs et savoir-faire, l'agent public ayant pour rôle de guider et d'épauler le jeune dans ses projets.
Lire la suiteconcerne les modalités du recours à l'architecte. Ainsi, cette définition de l'emprise au sol est dépourvue de valeur générale et ne remet pas en cause celles qui peuvent être retenues le cas échéant par les
Lire la suitepublic. Aux termes des dispositions de l'article 210 de l'annexe II au code général des impôts (CGI), la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui a grevé certains biens constituant des immobilisations et
Lire la suitedizaines d'années, comme les emprunts qui servent à les financer. La fixation des tarifs des péages est prévue par le contrat de concession validé par décret en Conseil d'État, qui a valeur de règlement. Ce
Lire la suitenumériques, français et européens, est au cœur du problème de l'indépendance et du respect des valeurs – vous en avez parlé – de la France et de l'Europe, ce qui corrobore la stratégie qui a été celle du
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