sapeurs-pompiers volontaires reste globalement constant dans les SDIS. Le profil type du SPV de 2009 est un homme, jeune, qui effectue environ 50 interventions par an et qui perçoit moins de 150 euros par
Lire la suite,...), qui devraient être traitées sur le court, moyen, voire le long terme, en vue d'un retour a une situation jugée acceptable. A cet effet, l'ASN a lance en 2005 une réflexion globale en fédérant tous les
Lire la suiteconception à la réalisation, d’un tableau de bord pertinent. A l’occasion de ces deux journées, une trentaine de SDIS étaient représentés. Ce panel permet d’obtenir un aperçu global des pratiques mises en
Lire la suitenécessité de suivre la mise en œuvre des travaux et d’évaluer les résultats obtenus et d’avoir une approche plus globale des économies d’énergie.
Lire la suiteun cadre européen global sur les perturbateurs endocriniens afin de réduire efficacement l'exposition de l'homme et de l'environnement aux perturbateurs endocriniens ». Enfin, les députés européens
Lire la suitepart du produit de la taxe sur les conventions d’assurances (TSCA) est affectée depuis 2005 aux départements en contrepartie d’une diminution opérée sur leur dotation globale de fonctionnement (DGF
Lire la suitetests antigéniques, les zones de circulation de l’infection du virus mais aussi les répercussions sur le système Schengen. Ensuite, l’arrêté fixant « le montant global en points d'indice majoré de la
Lire la suite: transparence, performance et responsabilité. Dans ce but sont prévus la mise en œuvre d’un régime unifié et rénové de responsabilité juridictionnelle des comptables et des gestionnaires, élargissant le champ
Lire la suite, elle tient compte de l'évolution technologique et des performances des ascenseurs depuis 30 ans (variation de vitesse, accélération,...). Les changements Il ressort de cette norme trois principales
Lire la suitedotation globale de fonctionnement (DGF) sur l'inflation n'a pas été acceptée par le Gouvernement et que celui-ci demande aux collectivités de baisser leurs dépenses. Ainsi, M. le député souhaite savoir ... 'initiative du Gouvernement, la dotation globale de fonctionnement (DGF) versée par l'État aux collectivités territoriales a augmenté de 320 millions d'euros en 2023. De plus, les bases de la fiscalité locale vont
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