à mener afin de traiter efficacement ce type d’évènement, l’immersion des éléments Li-ion restant la solution à privilégier quand cela est possible. Un apport de connaissance est fait sur les
Lire la suitePréfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 16 mars 2022 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. N'GAHANE (Pierre) NOR : INTA2208579D Décret du 16 mars 2022 ... Stage de secourisme obligatoire Question n° 40015 de M. Alain Tourret (La République en Marche - Calvados) publiée dans le JO Assemblée nationale du 06/07/2021 M. Alain Tourret attire l'attention de
Lire la suitePréfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 23 juin 2022 portant admission à la retraite d'un préfet - M. DELAGE (Jean-François) NOR : INTA2212196D Décret du 4
Lire la suite"M. Pierre Morel-À-L'Huissier, député, est, en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé, chargé d'une mission temporaire ayant pour objet les moyens héliportés de secours aux
Lire la suitedes cadres - M. GOUBET (Cédric) (NOR : INTA2025772D) Décret du 28 octobre 2020 portant nomination du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d
Lire la suitetravail ne contreviennent pas aux blocs de constitutionnalité. ( CC 30 avril 2020, n° 2020-835 QPC, M. Ferhat H. et autres ) . . LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE . . Acte administratif . Le Tribunal administratif de ... Mortagne-au-Perche - M. ARMAND (Gilles) ( NOR: INTA2009605D ) Proposition de loi n° 2850 visant à augmenter les recettes de la taxe sur les transactions financières afin de participer au financement des ... santé Question n° 1271G de M. Pierre Louault (Indre-et-Loire - UC) publiée dans le JO Sénat du 23/04/2020 M. le président. La parole est à M. Pierre Louault, pour le groupe Union Centriste
Lire la suitePréfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 6 janvier 2022 portant admission à la retraite d'un préfet - M. COLMOU (Yves) NOR : INTA2134404D Décret du 26 janvier 2022 ... Nouvelle bonification indiciaire Question n° 25311 de M. Claude Nougein (Corrèze - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 11/11/2021 - page 6307 M. Claude Nougein appelle l'attention de Mme la
Lire la suitenomination du sous-préfet de la Trinité et de Saint-Pierre - M. ONIMUS (Nicolas) ( NOR: INTA2010848D ) Décret du 26 mai 2020 portant nomination de la sous-préfète de Boulogne-sur-Mer (classe fonctionnelle ... Les brigades sanitaires départementales Question n° 1304G de M. Michel Amiel (Bouches-du-Rhône - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020 M. le président. La parole est à M. Michel
Lire la suiteque, dans l’ensemble de leurs zones et agglomérations, d’une part, les niveaux de particules fines PM10 dans l’air ambiant ne dépassent pas 40 µg/m3 en moyenne par année civile et 50 µg/m3 par jour plus ... préalable à modifier les textes qui la gouvernent. Dans la résolution, il est recommandé « la création d’un mécanisme européen de réaction en matière sanitaire pour réagir rapidement à tous types de crises ... -Malgras attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les conséquences de l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 sur la filière bâtiment. En effet, celle-ci adapte transitoirement les
Lire la suite2105310D Décret du 8 mars 2021 portant nomination du sous-préfet de Chalon-sur-Saône (classe fonctionnelle III) - M. TAINTURIER (Olivier) NOR : INTA2104081D Sénat : Proposition de loi n° 318 Proposition ... Inondations dans le Sud-Ouest Question n° 1658G de M. Jean-Pierre Moga (Lot-et-Garonne - UC) publiée dans le JO Sénat du 11/02/2021 M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Moga, pour le
Lire la suite