modernisation de la sécurité civile, tous les élèves arrivant en fin de troisième doivent avoir suivi durant leur scolarité une formation au premiers secours. Par ailleurs l'accès à certains métiers impose d
Lire la suiteM. Jean-Marc Pastor attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur une récente enquête de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset
Lire la suitepierres et les éboulis supplémentaires se sont multipliés. Il souhaiterait savoir si dans un but de sécurité publique absolue, ce dossier pourrait être traité avec toute l'urgence et toute l
Lire la suitesont multipliés. Il souhaiterait savoir si, dans un but de sécurité publique absolue, ce dossier pourrait être traité avec toute l'urgence et toute l'attention requises.
Lire la suite'incendie doivent maintenant évoluer. Le Gouvernement s'est d'ailleurs engagé sur ce dossier lors de la discussion de la loi de modernisation de la sécurité civile en 2004. Effectivement, cette réforme est d
Lire la suiteorganismes de sécurité sociale, au titre de l'assurance maladie. Or, s'agissant des SDIS, le CNFPT inclut dans son assiette de cotisation les sapeurs-pompiers professionnels placés en congé pour raison
Lire la suiteeuropéenne sur le temps de travail qui pourrait requalifier le pompier volontaire en travailleur. Dans cette perspective, l'instauration d'un repos de sécurité de onze heures, qui pourrait s'imposer au sapeur
Lire la suite/CAB n° 2010-1606 adressée par la direction de la sécurité civile aux préfets en date du 25 novembre 2010, annonçant la clôture de l'article 110 de la loi de finances 2006 pour le traitement de la
Lire la suite'est-elle pas de sauvegarder les vies humaines et d'assurer la sécurité des habitants de la presqu'île d'Ambés sans oublier la sauvegarde de l'environnement ? En conséquence, il lui demande que ce projet d
Lire la suiteles quatre champs particulièrement concernés (consommation, sécurité civile / santé, famille, intervention à domicile), parmi lesquelles Calyxis, la Croix Rouge, la Fédération nationale de protection
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