incendie, ainsi que le dispositif de contrôle de cette réglementation et le fonctionnement des commissions consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité (CCDSA). Il souhaite connaître la suite
Lire la suitecotisations de sécurité sociale dues par les employeurs privés de sapeurs-pompiers volontaires en cas d'absence résultant de cette activité, au même titre que dans le public. Ces exonérations viendraient alors
Lire la suite'air, contrôleurs de la SNCF ou de la sécurité sociale, pompiers. Le Gouvernement s'est dit favorable à ce que les textes évoluent afin qu'ils correspondent à la réalité médicale et à la réalité des soins. Elle lui
Lire la suite'il a annoncée le 25 juillet 2017 à l'heure où le Gouvernement semble plus préoccupé par le respect de la règle des 3 % de déficit budgétaire que par la sécurité des Français.
Lire la suitepremier temps par les collectivités locales et territoriales (communes et conseils généraux), puis par les services hospitaliers, à hauteur de 100 euros par sortie, sur le budget de la sécurité sociale. C
Lire la suite'aménagement du territoire, et de sécurité publique: sécurité des biens et des personnes directement liée aux moyens que l'État envisage d'engager. Au-delà des règles d'aménagement et des plans mis en place par le
Lire la suite, comme l'attestent les alertes de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM). Ainsi, bon nombre de médicaments, à l'instar du paracétamol, ne sont plus fabriqués en France
Lire la suiteM. Max Brisson appelle l'attention de M. le Premier ministre sur le besoin de maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité (MNS-CRS) pour assurer la surveillance des plages ... -nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité, les MNS-CRS, se pose avec acuité. Outre leurs fonctions de sauvetage et de surveillance des bains, les MNS-CRS, lorsqu'ils sont déployés, utilisent leurs
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