Le groupe de travail national RETEX a produit un guide méthodologique dans l’objectif d’accompagner les agents dans la mise en œuvre d’une démarche de retour d’expérience au sein de leur SIS. Ce ... Guide méthodologique du retour d'expérience pour les SIS
Lire la suiteD’un point de vue juridique, un courrier électronique peut être produit en justice. En effet, sous certaines conditions, il a la même force probante que l’écrit sur un support papier. ... LA VALEUR JURIDIQUE D’UN E-MAIL
Lire la suiteIssu des termes latins locum (lieu) et tenens (tenant), il désignait initialement une personne "tenant le lieu", autrement dit un adjoint ou remplaçant exerçant une autorité en l’absence d ... Lieutenant : un grade chargé d'histoire et de sens
Lire la suite- risque traumatique, - risque d’aggravation importante en cas de déshydratation, - risques infectieux dus au traitement immunosuppresseur. Ces risques existent dans les activités opérationnelles ... Un sapeur-pompier professionnel souffre d’une néphropathie à IgA (maladie de Berger) ayant entrainée une insuffisance rénale chronique avec greffe d’un rein unique fonctionnel. Il est traité par ... Risques, conseils et restrictions d'aptitudes en présence d'une néphopathie à IgA
Lire la suiteLe thème du rapport public du Conseil d’État - la participation des citoyens à la prise de décision publique – porte cette année sur une question transversale centrée sur le renouvellement des ... RAPPORT PUBLIC 2011 DU CONSEIL D'ETAT
Lire la suiteterritoriales et leurs établissements publics. Si, depuis 2012, l’État est tenu d’accepter les factures électroniques émises par ses fournisseurs, force est de constater le peu d’entrain qu’a suscité cette ... Généralisation de la facturation électronique d’ici 2020
Lire la suiteL’enquête, dont la synthèse et l’analyse des résultats sont présentées ci-après, a été réalisée par l’OPQIBI en juin-juillet-août 2009 auprès de 7137 acheteurs, maîtres d’ouvrage et donneurs d ... Résultats d’une enquête auprès d’acheteurs, maîtres d’ouvrage et donneurs d’ordre publics portant sur « Les critères de sélection et la qualification des prestataires de la construction »
Lire la suiteLe 16 octobre 2020, l'état d'urgence sanitaire a été décrété par le Gouvernement pour une durée d'un mois (Décret n°2020-1262). Selon l’article L. 3131‑13 du code de la santé publique, la ... Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Lire la suiteCette charte a été réalisée par les membres du groupe de travail national sur le retour d'expérience. la charte du retour d'expérience doit favoriser une culture du service orientée sur cinq ... Charte de retour d'expérience pour les SIS
Lire la suite"Le CHSCT est une institution qui sort de l'ombre. Les voix se font unanimes qui constatent, sous l'impulsion d'un droit de la santé en forte mutation, la montée en puissance de l'institution. Le ... Le CHSCT dans la décision d'organisation du travail
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