2 avril 2024 [Article gratuit] Article en ligne Vie-publique, De la conscription au SNU : les différentes formes du service national "Dans sa déclaration de politique générale, le Premier ministre ... de violences conjugales et sexuelles ne s'arrête pas à la prise de décision du dépôt de plainte. Les préfectures et commissariats de police sont encore insuffisamment préparés et formés pour
Lire la suite'assiette du projet est directement desservi depuis cette la route départementale, par un accès existant prenant la forme d'une " placette " triangulaire et ouvert à la circulation publique », peu importe que
Lire la suite'urbanisme . Par deux délibérations, la commune de Pertuis a, d’une part, « prescrit la révision du plan d’occupation des sols de la commune et sa mise en forme de plan local d’urbanisme », et d’autre part
Lire la suitedes agents publics La DGAFP consacre un rapport sur un droit important attaché à tous les agents publics, celui de la protection fonctionnelle. Elle présente ce droit, de manière dynamique, sous forme
Lire la suitevulnérables et présentant un risque élevé de développer une forme grave d’infection à la Covid-19", prendra fin le 28 février. C'est ce qu'annonce la direction générale de l'administration et de la fonction
Lire la suitecompensée par le recours aux salariés du clergé qui jusqu'alors étaient chargés d'accueillir le public dans la cathédrale. Non formés aux enjeux et méthodes de la détection d'incendie, ce choix ne pouvait ... 'année au PC de sécurité d'un agent formé SSIAP et d'un gardien de nuit, logé dans le presbytère par nécessité absolue de service. La DRAC finançait également l'entretien et la maintenance du SSI. Le clergé
Lire la suiteune forme particulière de politesse à l’adresse des femmes. Le raffinement « Caractère d’une personne ou d’une chose raffinée, délicate. » Le Petit Larousse illustré. « Caractère de ce qui est
Lire la suitecatastrophes. À l'instar de l'abattement de malus prévu pour les familles nombreuses, cette exonération prendra la forme d'une demande de remboursement de la taxe auprès de l'administration fiscale. A cela s
Lire la suiteéco-générateurs produisant simultanément de la chaleur sous forme d'eau chaude et de l'électricité. Pour le transport, une autre énergie renouvelable en cours d’étude très avancée : l’hydrogène. Très
Lire la suiterefonte du service public hospitalier (SPH), prenant la forme d’une nouvelle définition « en bloc ». Le texte marque ainsi une rupture avec la loi Hôpital, patients, santé et territoires de 2009, qui
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