des Adrets de L’Estérel, leurs craintes face aux problèmes de gestion qu’engendrent ces plans pour les petites communes. Depuis la loi Barnier du 2 février 1995 sur la prévention des risques naturels ... Incendie et secours: Plans de prévention des risques d’incendies de forêt (PRIF): les maires des 17 communes du Var concernées craignent que leurs communes soient étouffées par la charge de l'investissement
Lire la suiteColloque ENSOSP : La pratique du retour d’expérience au sein des SIS : Comment pouvons-nous apprendre de nos expériences ? ... Ce colloque a pour ambition de sensibiliser les différents responsables de SIS à la pratique du retour d’expérience dans leurs organisations en leur fournissant des repères communs pour sa mise en ... Colloque ENSOSP : La pratique du retour d’expérience au sein des SIS : Comment pouvons-nous apprendre de nos expériences ?
Lire la suiteM. Yves Pozzo di Borgo rappelle à M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales qu'à Paris, le risque d'une crue centennale est réel. Elle serait comparable à ... Paris des opérations de gestion et de coordination. Des simulations « grandeur nature » se sont d'ailleurs déroulées les 22 et 23 mars. Je ne vois là cependant que des palliatifs ; c'est sur la ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le
Lire la suiteExtrait de la Gazette des communes ... La gratuité des secours s'applique aux "faux disparus" du Verdon mais des exceptions sont prévues, notamment pour les activités en montagne, qui peuvent être prises en charge par les assurances. ... Gratuité des secours
Lire la suitePrise en charge des animaux errants par les petites communes ... M. Bernard Piras attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur les difficultés des petites communes dans l ... L'article L. 211-24 du Code rural et de la pêche maritime prévoit que chaque commune doit disposer « soit d'une fourrière communale apte à l'accueil et à la garde des chiens et chats trouvés errants ... Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 29/03/2012 - page 785
Lire la suiteliste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 20 avril 2022 modifiant la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique NOR : SSAS ... Liste des médicaments
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 9 février 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : TSSS2402732A Arrêté du 19 janvier 2024 modifiant la ... Liste des spécialités pharmaceutiques
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 22 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : SPRS2330190A ... Liste des spécialités pharmaceutiques
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 22 mars 2024 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : TSSS2406820A Arrêté du 25 mars 2024 modifiant la ... Liste des spécialités pharmaceutiques
Lire la suiteLes derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics ... Arrêté du 19 octobre 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : SPRS2227458A ... Liste des spécialités pharmaceutiques
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