secours apprenants » 20 et 21 mars 2014 à Aix-en-Provence 10 et 11 avril 2014 à Paris 12 et 13 juin 2014 (dates sous réserve) à Paris
Lire la suite,67 LOIR-ET-CHER 16 857 869,06 6 523 866,04 15 049 253,73 38 430 988,83 LOIRE 30 717 762,30 12 805 624,76 58 493 262,10 102 016 649 ... Question n° 23477 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI, Agir et Indépendants - Lozère) publiée dans le JO Assemblée nationale du 08/10/2019
Lire la suiteQuestion n° 33846 de Mme Marine Brenier publiée au JO Assemblée nationale le 10/11/2020
Lire la suiteQuestion écrite n° 02393 de M. Bernard Piras publiée dans le JO Sénat du 11/10/2012 - page 2220 ... Réponse du Ministère de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 10/01/2013 - page 86
Lire la suiteservice pour que ce montant soit doublé et 30 années de service pour qu'il s'élève à 1494,10 euros. Cela suppose donc un engagement assez long pour que la nouvelle prestation de fidélisation et de ... moyenne des engagements, qui est passée de 9 ans et 11 mois en 2007 à 11 ans et 7 mois en 2017. Le décret n° 2022-620 du 22 avril 2022 relatif à la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 10/11/2022
Lire la suite'assemblée des départements de France, dans un courrier qu'il a adressé au ministre de l'intérieur le 10 décembre 2020, écrivait d'ailleurs à cet égard que « ce recours était tout sauf exceptionnel » et ce, en ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 10/11/2022
Lire la suitereprésentent moins de 10% des sommes engagées. Par ailleurs, il est à noter que le titulaire du BNSSA (Brevet National de Sécurité et Sauvetage Aquatique), peut assurer, sur dérogation du préfet, la surveillance ... Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques publiée dans le JO Sénat du 10/11/2022
Lire la suiteRéponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion publiée dans le JO Sénat du 10/11/2022
Lire la suiteRéponse de M. le ministre de l'Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales publiée au JO le : 10/11/2009 page : 10695
Lire la suiteque les communes rencontrent des difficultés pour adapter les réseaux d'eau à la défense contre l'incendie. La circulaire interministérielle du 10 décembre 1951 dispose que l'utilisation du réseau d ... abroger tous les anciens textes relatifs à ce domaine, dont la circulaire du 10 décembre 1951, et à définir une nouvelle approche de la défense extérieure contre l'incendie. En effet, reposant désormais sur ... Réponse de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée au JO le : 10/11/2009 page : 10690
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