Valorisation des carrières de sapeurs-pompiers volontaires ... M. Loïc Kervran attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur les moyens que compte engager le Gouvernement pour encourager et valoriser les carrières de sapeurs ... Question écrite N° 11435 de M. Loïc Kervran (La République en Marche - Cher), publiée au JO le : 31/07/2018 ... En attente de réponse
Lire la suiteDeux problématiques sont identifiées avec une mauvaise action de l’exploitant sur le silo en question suite à une modification dans les numéros des différents silos. Le système d’aspersion activé ne ... contigus. Le système d’aspersion est déclenché par l’exploitant à l’arrivée des primo-intervenants. Le site industriel a une activité de production d'énergie avec une centrale biomasse. ... Partage d'Expérience du SDIS des Bouches-du-Rhône : Feu de silo à bois au sein d'une centrale biomasse
Lire la suiteObligations des communes en matière de bouches d'incendie ... M. Olivier Dassault attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les obligations des communes en matière de bouches d'incendie. La circulaire interministérielle du 10 décembre 1951 ... Question N° : 3115 de M. Olivier Dassault ( Union pour un Mouvement Populaire - Oise ) publiée au JO le : 14/08/2012 page : 4744 ... En attente de réponse
Lire la suiteResponsabilité encourue par des SDIS suite au dysfonctionnement du système d'alerte dû à un cas de force majeure ... M. Rachel Mazuir rappelle à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales les termes de sa question n°08278 posée le 09/04/2009 sous le titre : " Responsabilité ... Question écrite n° 11453 de M. Rachel Mazuir (Ain - SOC) publiée dans le JO Sénat du 17/12/2009 - page 2925 ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Lire la suiteQuestion au Ministre sur les Locaux des services d'incendie et de secours ... M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le fait que les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS ... Question écrite n° 09963 de M. Jean Louis Masson - publiée dans le JO Sénat du 27/08/2009 - page 2027 ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Lire la suiteQuestion au Ministre sur l' Égalité des sapeurs-pompiers volontaires après la cessation d'activité ... Mme Bernadette Bourzai appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la situation des sapeurs-pompiers volontaires ayant cessé leur ... Question écrite n° 14410 de Mme Bernadette Bourzai (Corrèze - SOC) - publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010 - page 1824 ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Lire la suiteMinistère de la justice 0 ... Notice : en cohérence avec la loi n° 2023-22 du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur qui transforme la contravention de 5e classe réprimant l'outrage sexiste
Lire la suiteMesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains ... M. Pierre Bernard-Reymond demande à M. le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, quelles ... Question écrite n° 06386 de M. Pierre Bernard-Reymond (Hautes-Alpes - NI) publiée dans le JO Sénat du 16/05/2013 - page 1525 ... En attente de réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Lire la suiteM. Frédéric Cuvillier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les difficultés que rencontrent les personnes atteintes d ... Question N° : 82745 de M. Frédéric Cuvillier ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Pas-de-Calais ) publiée au JO le : 29/06/2010 page : 7169 ... En attente de réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Lire la suiteSapeurs-pompiers - Prime de feu - Suppression de la surcotisation ... M. Christophe Naegelen attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la suppression définitive de la surcotisation liée à la prime de feu des sapeurs-pompiers. L'article 17 de la loi n° 90 ... Question écrite n° 35054 de M. Christophe Naegelen publiée au JO Assemblée Nationale le 15/12/2020 page 9125 ... En attente de réponse
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