juridique unique, ordonné et clarifié, l'ensemble des règles du droit des transports. Elle marque l'aboutissement d'un projet ancien, le principe de son intervention ayant été retenu dans le programme général
Lire la suitevéhicules d'intervention sous un an pour les régions les plus exposées et sous deux ans pour le reste de la France. L'approvisionnement en sel devra quant à lui être sécurisé de façon à garantir durant tout l
Lire la suiteprotégées, les interventions contre cet insecte ne relèvent pas des dispositions prévues pour la protection de la nature par le code de l'environnement qui, de plus, ne comporte pas d'équivalent à la notion
Lire la suitebase de sirènes mises en réseau (État, collectivités locales, entreprises soumises à un plan particulier d'intervention), renforcé par d'autres moyens d'alerte auquel s'ajoute l'envoi de messages sur les
Lire la suite, pour mobiliser et coordonner les interventions de l'ensemble des acteurs concernés sur les territoires par l'investissement public (collectivités locales, services de l'État, organismes de financement et
Lire la suiteintervention en Syrie, car il représente un signe important. Le second volet de notre action est la traque des terroristes, en France, mais aussi par une coopération très étroite avec les autres pays européens
Lire la suiteparties, ni d’affecter la satisfaction des besoins de l’autorité contractante, qu’elle vise précisément à préserver ». La troisième hypothèse implique l’intervention d’un nouvel acteur dans la
Lire la suite’enquête a été respectée, même si cette dernière a été menée durant une période hivernale. En outre, l’avis du SDIS, qui est d’ailleurs favorable, « ne pouvait être communiqué au public dès lors qu'il a été émis ... territoire de la commune, le maire doit faire cesser ceux-ci par la prise des mesures nécessaires d'assistance et de secours et, s'il y a lieu, en provoquant l'intervention de l'administration supérieure, y
Lire la suitepolice, le SMUR, le SAMU social. Il faut rappeler que, à ce jour, seuls 2 %, environ des appels reçus au 15 entraînent l'intervention d'une unité mobile hospitalière (SMUR). Parallèlement, un nombre
Lire la suitefallait pas commencer votre intervention de cette manière ! M. Michel Vergoz. Depuis 2007, le chômage a explosé comme jamais, avec une augmentation de 37 % dans l'ensemble des outre-mer et de 49 % chez les
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