, rendu par une mission ministérielle créée à cet effet. Or, à ce jour, aucune suite n'ayant été donnée à ce rapport, nous nous interrogeons en raison des risques liés à la présence de cette espèce. Depuis
Lire la suiteL'école a pour mission de former l'élève en tant que personne et futur citoyen. La sensibilisation à la prévention des risques et aux missions des services de secours ainsi que l'apprentissage des
Lire la suiteRemboursement immédiat du crédit d'impôt recherche aux PME. Article 16 Instauration d'une taxe de risque systémique sur les banques, au taux de 0,25 %, assise sur l'assiette utilisée pour les fonds propres
Lire la suiteprotection du travailleur. Aux termes de l’article L. 3253-6 du code du travail, « tout employeur de droit privé assure ses salariés, y compris ceux détachés à l’étranger ou expatriés (…), contre le risque de
Lire la suiterémunération raisonnable des capitaux immobilisés, compte tenu des risques inhérents à leur exploitation. À cet égard, la réduction du tarif tient compte de l'arrêté tarifaire au titre duquel le contrat est
Lire la suite’entreprise ou du groupement d’entreprise, survenus au cours des trois années précédant l’embauche, afin qu’ils aient une pleine connaissance de l’entreprise et de ses risques professionnels ; – l’article 2
Lire la suite'État, comptez-vous renforcer la flotte européenne et nationale et relocaliser au moins deux Canadair dans le Sud-Ouest ? Comptez-vous contribuer à la création d'un secrétariat d'État aux risques civils et crises
Lire la suitedans un plan de prévention des risques naturels, qui est une démarche assez lourde. Nous pourrions, me semble-t-il, réfléchir à une évolution de la législation dans ce sens.
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Lire la suiteexigence est plus impérieuse que jamais dans le contexte de risque terroriste élevé, mais aussi de forte pression migratoire, que connaît le pays. Les forces de l'ordre, dont les CRS, doivent donc être
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