homologues des autres pays, et il lui demande de lui donner son analyse globale du trafic de matières radioactives. ... 'objectif global du train de mesures CBRN est la définition d'une approche « tous risques » visant à réduire la menace liée aux incidents CBRN et les dommages qui en résultent, qu'ils soient d'origine accidentelle
Lire la suitemutualisation des moyens disponibles et condamner tôt ou tard un service public essentiel en milieu hostile. Sans concertation globale sur les moyens héliportés nationaux, il est à craindre que la capacité de l ... global, qui garantit à la fois l'optimisation économique de leur emploi et la capacité de réponse de l'Etat aux situations de crise. Le ministère de l'intérieur et le ministère de la santé ont entamé des
Lire la suitede finances rectificative pour 2010 s'agissant à la fois du niveau de la première section de ce fonds, à hauteur de 50 % de l'enveloppe globale, et des trois critères jusqu'à présent pris en compte
Lire la suitefixées à partir d'un certain nombre de critères et en appliquant ensuite un coefficient de proportionnalité par rapport à la population. Chaque année, l'État décide une réévaluation globale dans chaque
Lire la suitehospitaliers. Des déplacements et fermetures de base seraient également projetés, sans concertation globale sur les moyens héliportés nationaux, ce qui ne peut que réduire la capacité de l'État à porter
Lire la suitel'État, depuis 2011, avait globalement réussi à contenir sa masse salariale. Il rappelle que la mesure du non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux partant à la retraite adoptée par la précédente
Lire la suitepopulation. Chaque année, l'État décide une réévaluation globale dans chaque département du total des cotisations des communes aux SDIS. Toutefois, certains SDIS répercutent arbitrairement ce pourcentage de
Lire la suiteLe contrat d'objectifs et de performance de l'École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), amorcé début 2008 par la définition d'un projet d'établissement, a été validé par
Lire la suiteL'article 121 de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (dite LOPPSI) a introduit la possibilité, sur réquisition d
Lire la suitel'intervention des services receveurs. En effet, seuls 2 % environ des appels reçus au 15 entraînent l'intervention d'une unité mobile hospitalière (SMUR). De ce fait, les performances du 15 sont loin ... 'appel conforme aux objectifs de performance, un filtrage et une orientation priorisée vers un deuxième niveau constitué des forces de sécurité ou de secours dans un délai moyen de traitement de 30 secondes pour
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