. Le 3 septembre 2021, la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) effectue une visite inopinée qui conclut à de nombreuses irrégularités notamment sur les volumes ... parole est à Mme la ministre déléguée. Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement. Madame la sénatrice Valérie Boyer, vous interrogez ... Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement publiée dans le JO Sénat du 04/02/2022 - page 1310
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. le ministre chargé de la ville et du logement. M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement publiée dans le JO Sénat du 16/04/2020
Lire la suiteMme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement. Comme mon collègue François Lamy l'a indiqué, le Gouvernement a une pensée particulière pour les trois personnes ... Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement publiée dans le JO Sénat du 21/06/2013
Lire la suiteM. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme. Monsieur le sénateur, le Président de la République l'a clairement affirmé le 16 mars dernier : « Dans les zones exposées ... Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme publiée dans le JO Sénat du 09/04/2010 - page 2517
Lire la suitepersonnes âgées. Transmise au Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité ... Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité publiée dans le JO Sénat du 10/09/2015 - page 2142
Lire la suiteRéponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - publiée dans le JO Sénat du 12/05/2011 - page 1253
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... du ministère de l’Intérieur." Par Frédéric Fortin Article de presse [Localtis] Le décret sur l'objectif d’attribution de logements sociaux aux sapeurs-pompiers volontaires dans la ... Risques Et aux Secours, plus connue sous l’acronyme ANTARES constitue le réseau de transmissions utilisé par les sapeurs-pompiers dans le cadre de leurs missions opérationnelles. Il s’agit d’un réseau
Lire la suiteTable ronde : la réalité virtuelle au service de la prévention et de la prévision lors du 125ème Congrès National des Sapeurs-Pompiers ... Table ronde : la réalité virtuelle au service de la prévention et de la prévision lors du 125ème Congrès National des Sapeurs-Pompiers
Lire la suiteLes caissons utilisés par les sapeurs-pompiers pour la formation à l’incendie sous l’oeil des experts ! ... police de Paris venu réaliser une expertise des caissons utilisés dans le cadre des formations incendie dispensées aux sapeurs-pompiers, notamment dans l’optique de les confronter aux phénomènes thermiques
Lire la suiteMme Virginie Duby-Muller alerte Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur les conséquences désastreuses pour les sapeurs-pompiers de l ... Le décret n° 2001-1382 du 31 décembre 2001 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels (SPP) autorise les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) à instaurer un
Lire la suite