alimenté par une part de la taxe spéciale sur les contrats d’assurance, différente de celle reversée aux départements". par Frédéric Fortin
Lire la suite"Un décret du 30 mars crée un établissement public administratif de l’Etat chargé d’assurer la conception, le déploiement, la maintenance et le fonctionnement des
Lire la suiteportent sur la durée d’assurance requise pour le taux plein, les dispositifs de départ anticipé et le montant des pensions de vieillesse, nombre des modalités de mise en œuvre de ces mesures relèvent de
Lire la suiteassurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés, il est essentiel pour les entreprises de mettre en place des politiques et des procédures efficaces pour prévenir, détecter et
Lire la suite"Généraliser les plans communaux de sauvegarde, associer le secteur de l'assurance au financement des Sdis, simplifier l'empilement des multiples plans de
Lire la suitelors de la prochaine saison estivale. En effet, alors que depuis plus de 60 années, les maîtres nageurs sauveteurs des CRS assurent une mission de sécurité publique sur l'ensemble du littoral ... (ordre public, sécurité routière, sécurité civile, etc.) pour assurer la sécurité des Français et de tous ceux qui viennent visiter la France durant l'été. Des « renforts saisonniers » de gendarmes et de
Lire la suiteM. Max Brisson appelle l'attention de M. le Premier ministre sur le besoin de maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité (MNS-CRS) pour assurer la surveillance des plages ... 'intérieur. Monsieur le sénateur, je vous remercie de votre compliment, qui me touche. Soyez assuré que le ministère de l'intérieur est extrêmement attentif à la sécurité dans les lieux de vacances qui connaissent une
Lire la suitebiens assurés. Pour apprécier la signature et l'intensité des effets sur le sol de la sécheresse constatée sur la période sus-désignée, l'administration s'appuie sur le modèle SIM développé par Météo ... trois axes : l'adaptation de la prise en charge des assurés à leur situation particulière, le renforcement de la prévention et la responsabilité de l'ensemble des acteurs ainsi qu'une indemnisation plus
Lire la suite-psychologique ; la maison départementale des personnes handicapées ; la caisse primaire d'assurance maladie et les caisses des autres régimes ; les centre de crises et de soutien rattachés au ministère de l'Europe et
Lire la suitepropositions de loi, visant à permettre à tout titulaire de la médaille militaire de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil. Aussi, elle l'interroge sur les intentions du Gouvernement en vue d'assurer
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