Ministère de l'économie et des finances 0 ... relatif à la supervision technique de l'acheminement des communications d'urgence
Lire la suiteMinistère de l'économie et des finances 0 ... relatif à la supervision technique de l'acheminement des communications d'urgence
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... Résumé : Cette instruction explicite les conditions dans lesquelles les agents et salariés des établissements de santé, suspendus à la suite de la mise en place de l’obligation vaccinale contre la ... relative aux modalités de réaffectation des agents à la suite de la levée de l’obligation vaccinale contre la COVID-19
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... abrogeant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19
Lire la suiteConference-annuelle-du-projet-europeen-FIRE-IN-1er-reseau-des-acteurs-de-la-securite-civile-en-Europe-15-mai-2019-Barcelone
Lire la suitepublic administratif qui se verrait conférer au niveau national le rôle d'unique fournisseur de services de gestion des appels et de services opérationnels pour les services d'incendie et de secours
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... portant adoption de la charte d'audit applicable aux audits relatifs au système national des données de santé
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... modifiant le décret n° 2021-656 du 26 mai 2021 relatif à la sécurité sanitaire des eaux de piscine
Lire la suiteMinistère de l'économie et des finances 0 ... modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française
Lire la suiteMinistère des solidarités et de la santé 0 ... relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l'article D. 1332-2 du code de la santé publique
Lire la suite