SciencesPo Aix et l’Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) aura lieu les 17 et 18 avril prochains dans les locaux de l’ENSOSP à Aix-en-Provence. L’actualité nous rappelle
Lire la suitepas de la laisser quitter l’hôpital. La dernière décision est un arrêt du Conseil d’Etat relatif à la cession de logements qui étaient occupés à titre gratuit par des sapeurs-pompiers professionnels
Lire la suitesapeurs-pompiers a été révoqué après s’être plaint verbalement et par courriel auprès de ses supérieurs de ne pas être promu au rang d’adjudant, de se sentir harcelé, menaçant de porter le litige en justice
Lire la suite6 novembre 2018 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande d'annulation de la délibération du 20 juin 2017, par laquelle le conseil d'administration d’un SDIS a fixé le ... des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 11 mars 2021 portant nomination du sous-préfet de Châtellerault - M. PECATE (Christophe) NOR : INTA2104092D Décret du 11 ... 2021-11 Chères abonnées, chers abonnés, Depuis le décret n° 2021-272 du 11 mars 2021, les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires sont habilités, sous conditions, à injecter les vaccins contre ... Statut des sapeurs-pompiers volontaires Question n° 1694G de M. Daniel Chasseing (Corrèze - INDEP) publiée dans le JO Sénat du 04/03/2021 Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Chasseing ... Le Journal Officiel (JO) / La chronique de l'expert / Autres informations pouvant vous intéresser / Questions Parlementaires / Contactez-nous Le Journal Officiel (JO) La chronique de l'expert Autres
Lire la suiteLa loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires est publiée au Journal officiel du 22 juillet 2009 après avoir été ... territoires est publiée au Journal officiel du 22 juillet 2009 (cf. veille juridique de l'ENSOSP n°2009/0028) après avoir été partiellement invalidée par le Conseil constitutionnel dans sa décision n° 2009 ... Adoption de la loi portant réforme de l’hôpital : quel impact pour les SDIS ?
Lire la suiteLes journées professionnelles de l'ENSOSP >> Risques et menaces NRBCe ... ’Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers délivre, en sa qualité d’école tête de réseau, les enseignements aux conseillers techniques « Risques nucléaires et radiologiques, biologiques et ... Les journées professionnelles de l'ENSOSP >> Risques et menaces NRBCe
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... Article de presse [La Gazette des Communes] Téléassistance : la facture va s’alourdir pour les sapeurs-pompiers "Dans une décision du 26 juin, le Conseil d'État a tranché un litige entre un service ... extraordinaire le 25 septembre), l'exécutif a continué à intégrer de nouveaux décrets et arrêtés lesquels concernent essentiellement la fonction publique, le budget, les sapeurs-pompiers volontaires ou encore la ... Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers Question écrite n° 00233 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 07/07/2022 M. Cédric
Lire la suitela Sécurité civile et de la Gestion des Crises au Ministère de l’Intérieur, avec la préfecture et le conseil général qui sont fortement impliqués dans la planification et la protection des côtes, avec
Lire la suitejurisprudence du Conseil d’État qui en a fixé les limites. A titre d'illustration, la retenue de 1/30e ne s’applique pas pour les sapeurs-pompiers telle que prévue par la loi n° 87-588 du 30 juillet 1987. La ... L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile
Lire la suite'exercice de ses missions, il peut demander aux personnes bénéficiaires une participation aux frais, dans les conditions déterminées par délibération du conseil d'administration. [...]". Elle souligne que dans
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