centres de pompiers sont intervenus 66 165 fois pour des missions de secours, 6 227 fois sur des incendies, 3 114 fois sur des opérations diverses et 2 335 fois sur des risques technologiques. De plus en
Lire la suiteLa loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, aboutissement d'un travail long et approfondi, crée un régime de
Lire la suite’article 2 prévoit un rapport sur une série de réflexions à mener, en lien avec la société civile, en vue notamment de préparer la stratégie prévue par l’article 1. Ce rapport prévoit des avancées dans le
Lire la suiteaffichés : 1° la fin de la vente des voitures neuves émettant plus de 123 grammes de dioxyde de carbone par kilomètres d’ici 2030 ; 2° la fin de la vente de véhicules lourds neufs affectés au transport de
Lire la suiteet du G20 dans le domaine de la santé. Le dispositif COVAX de l’Union européenne a permis de mobiliser des fonds en faveur de l’ACT à hauteur de 2,47 milliards d’euros, cette initiative mondiale a pour
Lire la suiteaux travaux de débroussaillement prescrits par la mise en demeure prévue à l’article L. 135-2 est passible, à l’expiration du délai fixé, de poursuites devant le tribunal correctionnel et peut être
Lire la suitepourrait être supérieur à l'objectif de 3,6 % du PIB et la dette dépassera 2 000 milliards d'euros en fin d'année ». La Cour conclut que : « le cumul des économies nécessaires sur la période 2015
Lire la suiteêtre accomplie. Aussi, le décret n° 2003-1242 du 22 décembre 2003 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport routier de personnes dispose en son article 2 que « la durée du travail
Lire la suitedéveloppement des dispositifs expérimentaux de stockage de CO2. Dans le domaine de la biodiversité, il instaure pour la première fois la notion de continuité écologique des territoires par la création de la
Lire la suitetemps, le nombre d'opérations sur lesquelles ils interviennent augmente chaque année, passant de 3,5 millions à 4,2 millions en cinq ans. Pour préserver ce statut de volontaire au niveau européen, la
Lire la suite