’information, de gouvernance, d’assistance humanitaire et de protection juridique des personnes partout où les « risques d’inhabitabilité » seront identifiés, tant en France que dans le reste du monde ; elle
Lire la suitesemaine, trois pour les personnels les plus expérimentés". Cette modalité de travail "offre le plus grand potentiel, permet de répondre à plus d’agents et présente peu de risques de coupure avec le service
Lire la suite,2 Mio EUR2012. Depuis la communication précédente, la stratégie d’atténuation des risques a permis plusieurs améliorations relatives à l’organisation interne, ainsi que la signature, le 27 novembre 2009
Lire la suitecollectivités. Il s'agit d'un état des lieux obligatoire des risques pour la santé et la sécurité des agents, qui est accompagné d'un certain nombre d'actions à mettre en œuvre par la collectivité. Par ailleurs
Lire la suiteglyphosate et de produits phytopharmaceutiques à l’exception des produits à faible risque ou des produits qui n’ont pas fait l’objet de classement, autorisés en agriculture biologique et de bio-contrôle, pour
Lire la suite'hélicoptère ». Pour autant, la responsabilité de l’État n’est pas retenue car celle-ci ne peut être engagée « sur le fondement du risque à raison d'une opération de secours, que celle-ci présente ou non des risques
Lire la suiteparticipation aux frais, dans les conditions déterminées par délibération du conseil d'administration ». Les missions définies à l’article L 1424-2 sont donc : la prévention et l'évaluation des risques de
Lire la suite’impose à l’autorité administrative (le paragraphe 9 de l’arrêt). En outre, la Cour, en s’appuyant sur l’étude des dangers, précise qu’il n’y a pas de risque de bris de vitres sur la plage, en l’absence d ... faute caractérisée et qui exposerait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer. Par conséquent, ni la responsabilité de l'État ou de la commune, ni la responsabilité pénale du
Lire la suiterisques. C'est pourquoi les moyens aériens de la sécurité civile répondront toujours au principe d'adaptabilité du service public : leur implantation doit correspondre à une analyse précise des risques. Si
Lire la suite, cette information portant sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou
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