la gestion financière et de la Performance (2PERF), Direction du Budget Mikael Hautchamp, Directeur général adjoint, directeur de l'administration et du personnel, Bibliothèque Nationale de France
Lire la suiteêtre classé 1715) ; Crée des rubriques 1716-1 et 1716-2, soumises à autorisation ou déclaration, pour la mise en œuvre de substances radioactives sous forme non scellée, dès lors que la quantité
Lire la suitetravail sera respecté, le décret introduit le relevé trimestriel. Ainsi, l’article R. 6153-2-3 du code de la santé publique dispose que le directeur de la structure d’accueil doit mettre à la disposition de
Lire la suitecollectivité devra atteindre 2 % du montant des indemnités de fonction. La proposition de loi avait opposé députés et sénateurs, en particulier sur la redéfinition de la prise illégale d’intérêts. Le
Lire la suitedépartements «martyrs». Vingt-neuf personnes ont perdu la vie en Vendée, 767 ont dû être évacuées et 1.000 maisons sont détruites ou endommagées. Douze personnes sont mortes en Charente-Maritime, 2.000 ont été
Lire la suitetrois centres de secours situés sur son territoire se situerait, par exemple, entre 960 000 et 1,2 million d’euros sur quatre ans. “En tenant compte de la règle d’une participation de la CCVG à un tiers
Lire la suite'Etat chargée de l'Ecologie a indiqué qu'au 1er septembre 2010, 335 PPRT ont été prescrits sur les 420 à réaliser, et 50 sont approuvés. "Près de 2.000 études de dangers ont été instruites et les investissements
Lire la suite'article 2 rétablit les dispositions de l'ordonnance n° 2020-310 du 25 mars 2020 portant dispositions temporaires relatives aux assistants maternels et aux disponibilités d'accueil des jeunes enfants, afin de
Lire la suitefinancière de 2 millions d'euros en vue d'évaluations accélérées et coordonnées permettant de faciliter l'approbation des essais cliniques". Une réflexion est en cours pour déterminer comment aider les
Lire la suite; multiplier les sessions permet d’adapter progressivement les apprentissages à l’âge et à l’évolution des enfants pour une maîtrise optimale à l’âge adulte des bons réflexes. L’article 2 va également plus loin
Lire la suite