départements «martyrs». Vingt-neuf personnes ont perdu la vie en Vendée, 767 ont dû être évacuées et 1.000 maisons sont détruites ou endommagées. Douze personnes sont mortes en Charente-Maritime, 2.000 ont été
Lire la suitetrois centres de secours situés sur son territoire se situerait, par exemple, entre 960 000 et 1,2 million d’euros sur quatre ans. “En tenant compte de la règle d’une participation de la CCVG à un tiers
Lire la suite'Etat chargée de l'Ecologie a indiqué qu'au 1er septembre 2010, 335 PPRT ont été prescrits sur les 420 à réaliser, et 50 sont approuvés. "Près de 2.000 études de dangers ont été instruites et les investissements
Lire la suiteretraite permet de ne pas remplacer près de 100 000 départs entre 2009 et 2011, soit environ 5 % des effectifs de l'État, ce qui représente une économie de 2,7 milliards d'euros. Conformément à l
Lire la suitebureau de l’association. Article 2 L’attribution d’un trimestre supplémentaire par tranche de cinq années effectuées au sein du bureau d’une association s’applique aux associations à but non lucratif
Lire la suitetoutes les autorités nationales", indique-t-elle. SOURCE : Société 2.0
Lire la suite, forces de SI, SAMU, exploitants des voies de communication, garagistes). Le chapitre 2 expose les modalités de coordination de ces différents acteurs en cas d’accidents. Le chapitre 3 définit les consignes
Lire la suite'article 2 rétablit les dispositions de l'ordonnance n° 2020-310 du 25 mars 2020 portant dispositions temporaires relatives aux assistants maternels et aux disponibilités d'accueil des jeunes enfants, afin de
Lire la suitefinancière de 2 millions d'euros en vue d'évaluations accélérées et coordonnées permettant de faciliter l'approbation des essais cliniques". Une réflexion est en cours pour déterminer comment aider les
Lire la suite'Outre-mer (11 sièges) ; 2 collectivités d'Outre-mer (3 sièges). L'Assemblée des Français de l'étranger renouvelle 6 des 12 sénateurs représentant les Français établis hors de France à la représentation
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